Aux origines du contrôle de constitutionnalité (XVIIIe-XXe siècle).
Item
Titre
Aux origines du contrôle de constitutionnalité (XVIIIe-XXe siècle).
Edition
Actes du colloque. Paris (22-23 juin 2000). Centre d'études constitutionnelles et politiques.
Auteur
CHAGNOLLAUD (sous la dir. de), Dominique
Résumé
Présentation de l'éditeur :
Les origines du contrôle de constitutionnalité en France sont, parfois ignorées, souvent mal connues, et en tout cas, rarement mises en perspective. C'est l'objet de cette publication issue d'un colloque du Centre d'Etudes Constitutionnelles et Politiques de Paris II de tenter de les retracer à la fois dans le temps - de la révolution française aux années trente - mais aussi dans l'espace, en recherchant l'influence - ou la non-influence des "modèles étrangers". Enfin la jurisprudence tant judiciaire qu'administrative éclairent, chacune à leur manière à la fois le refus de contrôle et ses prémisses.
Les origines du contrôle de constitutionnalité en France sont, parfois ignorées, souvent mal connues, et en tout cas, rarement mises en perspective. C'est l'objet de cette publication issue d'un colloque du Centre d'Etudes Constitutionnelles et Politiques de Paris II de tenter de les retracer à la fois dans le temps - de la révolution française aux années trente - mais aussi dans l'espace, en recherchant l'influence - ou la non-influence des "modèles étrangers". Enfin la jurisprudence tant judiciaire qu'administrative éclairent, chacune à leur manière à la fois le refus de contrôle et ses prémisses.
Editeur
Paris, Éd. Panthéon Assas, diff. L.G.D.J. (Coll. <i>Droit public</i>)
Année
2003
Type
Actes de colloque
Pages
216 p.
Mot-clé
Droit constitutionnel
Contrôle de constitutionnalité
Conseil constitutionnel
XVIIIe, XIXe, XXe
Contrôle de constitutionnalité
Conseil constitutionnel
XVIIIe, XIXe, XXe