Quelques précisions sur l'élaboration du droit des travaux publics à la fin de l'Ancien Régime notamment en ce qui concerne les routes et chemins.
Item
Titre
Quelques précisions sur l'élaboration du droit des travaux publics à la fin de l'Ancien Régime notamment en ce qui concerne les routes et chemins.
Edition
In : Michel PERTUÉ (sous la dir. de), L'administration territoriale de la France (1750-1940). Actes du colloque d'Orléans (30 septembre-2 octobre 1993).
Auteur
BOISMENU, André
Editeur
Orléans, Presses universitaires d'Orléans
Année
1998
Type
Article
Pages
P. 27-39
Mot-clé
Travaux publics
Routes et chemins
XVIIIe
Contentieux
Rhône
Ponts et chaussées
XVIIIe
Ingénieurs des Pont et Chaussées
Routes et chemins
XVIIIe
Contentieux
Rhône
Ponts et chaussées
XVIIIe
Ingénieurs des Pont et Chaussées