À propos du titre III de la constitution de l'an III.

In : CLERC (Jean-Jacques), FORTUNET (Françoise), JOBERT (Philippe) (sous la dir. de), Le bonheur est une idée neuve. Hommage à Jean Bart.

EHRARD, Jean

Dijon, Centre Georges Chervrier, vol. 15

2000

Article

p. 189-198

Constitutions de l'An III
Histoire constitutionnelle
Politique étrangère
Guerre
Droit constitutionnel
Histoire constitutionnelle