Centralisation et "participation" départementale : un conflit entre l'Empereur et le Conseil général de la Haute-Garonne en 1807-1808.
Item
Titre
Centralisation et "participation" départementale : un conflit entre l'Empereur et le Conseil général de la Haute-Garonne en 1807-1808.
In : <i>Mélanges Germain Sicard</i>. (Recueil d’articles, 2 volumes, 496 et 676 p.). Tome I. Et : <i>Mélanges offerts au professeur Louis Falletti</i>. Annales de la Faculté de droit et des Sciences économiques de Lyon II, 1971, p. 513-527.
In : <i>Mélanges Germain Sicard</i>. (Recueil d’articles, 2 volumes, 496 et 676 p.). Tome I. Et : <i>Mélanges offerts au professeur Louis Falletti</i>. Annales de la Faculté de droit et des Sciences économiques de Lyon II, 1971, p. 513-527.
Auteur
SICARD, Germain
Editeur
Toulouse, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse (Études d’histoire du droit et des idées politiques, n° 4)
Année
2000
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1976, p. 373-374
Pages
P. 165-180
Mot-clé
Premier Empire
Préfets - Préfectures
Conseils généraux
Haute-Garonne (département)
Départements
Centralisation
Toulousain (Haute-Garonne)
Premier Empire
XIXe
Préfets - Préfectures
Conseils généraux
Haute-Garonne (département)
Départements
Centralisation
Toulousain (Haute-Garonne)
Premier Empire
XIXe