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Pour une seconde réformation de la coutume de Bourgogne.

Item

Titre

Pour une seconde réformation de la coutume de Bourgogne.

Auteur

PETITJEAN, Michel

Résumé

À la fin du XVIIIe siècle, l’avocat dijonnais Jean Melenet semble militer pour une seconde réformation. Pour combler les lacunes de la coutume officielle, les palliatifs lui semblent inefficaces : inadaptation du droit romain, incertitude du droit coutumier, déficience et médiocrité des œuvres doctrinales. D’où la nécessité d’une vraie réformation, à laquelle devraient se consacrer les avocats agissant suivant le plan de Melenet. Seulement ce vœu n’a pas été partagé par la doctrine qui l’a, au contraire, critiqué sévèrement, estimant qu’une telle procédure serait injustifiée, inadaptée et dépassée.

Année

2002

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

2002, T.59, Varia, pp. 207-219.

Mot-clé

XVIIIe
Avocats
Jean Melenet
Doctrine
Réformation
Coutumes de Bourgogne

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