Réformation des coutumes
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Le droit pénal dans la coutume réformée de Bretagne (1580).
KERVELLA, Marie-Renée, 1977 -
La famille au pays de Brédenarde (1589-1789). [Nord de l'Artois (Pas-de-Calais)].
RENAUT, Marie-Hélène, 1993 -
Un aspect du droit coutumier au XVIe siècle : la réformation des coutumes.
LANGE, A., 1993 -
La réforme de la coutume d'Anjou en 1508.
ESPINAY, G. d', 1888 -
La noblesse corse et les réformations provençales sous le règne de Louis XIV.
BLANC, François-Paul, 1985 -
La pratique des contrats de mariage chez les notaires au Châtelet de Paris, de 1578 à 1583 : commentaire et publications sous forme de fiches synoptiques d'environ 500 documents originaux. [Thèse].
FAGES, Claudine, 1973 -
La révision des coutumes d'Orléans au XVIe siècle. [Loiret].
O'MAHONY, Yves, 1961 -
Réformation des coutumes et Droit romain. Pierre Lizet et la coutume du Berry.
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 1981 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Fin].
CORDIER, Eugène, 1859 -
Paul Chaline, ancien avocat au Parlement et sa <i>Méthode générale pour l'intelligence des coutumes de France</i>, Metz, 1725.
LORMANT, François, 2012 -
Quand dans les années 1780 on reparlait de la réformation coutumière des années 1570. À propos de la liberté de disposer à cause de mort.
PETITJEAN, Michel, 1989 -
Christofle de Thou (1508-1582). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Les vicissitudes de l'enregistrement des usances locales de Bretagne lors de la rédaction officielle de la Coutume de 1580.
BREJON DE LAVERGNEE, Jacques, 1977 -
Jean Melenet (Mellenet) (1660-1722). [+ Bibliographie].
PETITJEAN, Michel, 2007 -
Pierre Lizet (1482-1554). [+ Bibliographie].
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2007 -
François de L'Alouette (Lalouette) (1520-1602). [+ bibliographie].
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2007 -
Guillaume Fornier (Fournier, <i>Fornerius</i>) († 1584). [+ bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
René Filhol (1911-1986). [+ bibliographie].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2007 -
Charles-François Dauphin d'Halinghem (1702-1762).
HUMBERT, Sylvia, 2007 -
Tousaint Brunel (XVIIIe siècle).
HUMBERT, Sylvia, 2007 -
Barnabé Brisson (1531-1591). [+ Bibliographie].
DESCAMPS, Olivier, 2007 -
François Bretagne (1608-1687).
PETITJEAN, Michel, 2007 -
Le poids du fief de danger lors des rédactions et des réformations des coutumes lorraines.
Jean COUDERT,, 2010 -
Jean COUDERT. Droit, coutumes et juristes dans la Lorraine médiévale et moderne.
COUDERT, Jean, 2010 -
De la réformation à la codification : remarques sur l'exposé des motifs.
FORTUNET, Françoise, 1985