La création cinématographique française et son droit (1895-1995) : l'évolution de l'appréhension juridique d'une activité artistique de sa naissance à sa maturité. [Thèse].
Item
Titre
La création cinématographique française et son droit (1895-1995) : l'évolution de l'appréhension juridique d'une activité artistique de sa naissance à sa maturité. [Thèse].
Thèse de doctorat, Droit public, Paris I, 1999.
Résumé de la thèse :
Au cours des cent années qui séparent la naissance du cinéma de son centenaire, le droit a fait preuve, dans une large mesure, de sa capacité d'adaptation aux spécificités de l'art cinématographique. Si l'assimilation par le droit de la dimension artistique de cette technique d'expression mise au point par les frères Lumière a été particulièrement lente, le droit a manifesté, en bien des circonstances, une réelle aptitude à réagir aux diverses évolutions de l'expression cinématographique, tantôt à l'avantage de l'art cinématographique, tantôt à son détriment. De 1895 à 1945, ces relations sont d'abord dominées par l'incompréhension, tant il semble à l'origine difficile pour les juristes d'admettre la dimension artistique de cette activité nouvelle et de l'intégrer dans leur réflexion sur son encadrement juridique. Elles s'affirment ensuite sur le mode de la confrontation, tant il est clair que le droit positif se compose pour l'essentiel de normes de nature à imposer limites et contraintes aux créateurs cinématographiques. De 1946 à 1995, se construit progressivement un nouveau pan du droit du cinéma, résolument protecteur, qui, progressivement, s'attachera à promouvoir la qualité artistique de la production cinématographique. Mais un certain nombre des protections ainsi instituées par le droit se révèleront n'être à terme que des illusions, tant il est clair que la pérennité du cinéma français est au moins autant, sinon plus, entre les mains des ingénieurs et des cinéastes qu'entre celles des juristes.
Thèse de doctorat, Droit public, Paris I, 1999.
Résumé de la thèse :
Au cours des cent années qui séparent la naissance du cinéma de son centenaire, le droit a fait preuve, dans une large mesure, de sa capacité d'adaptation aux spécificités de l'art cinématographique. Si l'assimilation par le droit de la dimension artistique de cette technique d'expression mise au point par les frères Lumière a été particulièrement lente, le droit a manifesté, en bien des circonstances, une réelle aptitude à réagir aux diverses évolutions de l'expression cinématographique, tantôt à l'avantage de l'art cinématographique, tantôt à son détriment. De 1895 à 1945, ces relations sont d'abord dominées par l'incompréhension, tant il semble à l'origine difficile pour les juristes d'admettre la dimension artistique de cette activité nouvelle et de l'intégrer dans leur réflexion sur son encadrement juridique. Elles s'affirment ensuite sur le mode de la confrontation, tant il est clair que le droit positif se compose pour l'essentiel de normes de nature à imposer limites et contraintes aux créateurs cinématographiques. De 1946 à 1995, se construit progressivement un nouveau pan du droit du cinéma, résolument protecteur, qui, progressivement, s'attachera à promouvoir la qualité artistique de la production cinématographique. Mais un certain nombre des protections ainsi instituées par le droit se révèleront n'être à terme que des illusions, tant il est clair que la pérennité du cinéma français est au moins autant, sinon plus, entre les mains des ingénieurs et des cinéastes qu'entre celles des juristes.
Auteur
FOUASNIER, Christophe
Editeur
A.N.R.T.
Année
1999
Type
Thèse
Pages
804 p.
Mot-clé
Droit du cinéma
Droit privé
Droit d'auteur
Cinématographie
Droit privé
Droit d'auteur
Cinématographie