Les gens du roi près le parlement de Metz (1633-1790), les ambiguïtés d'un parquet de province. [Thèse].
Item
Titre
Les gens du roi près le parlement de Metz (1633-1790), les ambiguïtés d'un parquet de province. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2000].
Résumé de la thèse :
Le parquet près le Parlement de Metz apparait comme une institution ambigüe ou les principes d'unité et de hiérarchie n'existent pas dans les mêmes conditions qu'aujourd'hui. En effet, procureurs généraux et avocats généraux sont des magistrats bien différents qui ne font pas la même carrière et qui ne doivent pas faire preuve des mêmes qualités. La spécialisation des fonctions renforce encore cette division du parquet. Les avocats généraux sont charges du droit prive et exercent un rôle très important puisqu'ils sont en mesure d'influencer les juges du siège et que leurs plaidoiries constituent la réelle motivation des arrêts civils du parlement. Ils sont charges de défendre et de faire appliquer la coutume qu'ils n'hésitent pas à interpréter conformément à la raison et à la justice. Les autres fonctions du parquet - en matière pénale et de police - sont remplies sous la direction du procureur général et si les gens du roi interviennent a différents niveaux dans la procédure pénale et préparent les arrêts de règlement du parlement en matière de police, ils influencent moins les décisions des juges du siège que pour le droit civil. Les avocats généraux profitent de ce déséquilibre des fonctions du parquet et de la position parfois inconfortable du procureur général - qui subit la concurrence du premier président et du gouverneur, et parfois l'hostilité de la compagnie - pour s'affirmer au parquet. Pourtant, les gens du roi s'unissent pour défendre les droits du roi et des faibles.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2000].
Résumé de la thèse :
Le parquet près le Parlement de Metz apparait comme une institution ambigüe ou les principes d'unité et de hiérarchie n'existent pas dans les mêmes conditions qu'aujourd'hui. En effet, procureurs généraux et avocats généraux sont des magistrats bien différents qui ne font pas la même carrière et qui ne doivent pas faire preuve des mêmes qualités. La spécialisation des fonctions renforce encore cette division du parquet. Les avocats généraux sont charges du droit prive et exercent un rôle très important puisqu'ils sont en mesure d'influencer les juges du siège et que leurs plaidoiries constituent la réelle motivation des arrêts civils du parlement. Ils sont charges de défendre et de faire appliquer la coutume qu'ils n'hésitent pas à interpréter conformément à la raison et à la justice. Les autres fonctions du parquet - en matière pénale et de police - sont remplies sous la direction du procureur général et si les gens du roi interviennent a différents niveaux dans la procédure pénale et préparent les arrêts de règlement du parlement en matière de police, ils influencent moins les décisions des juges du siège que pour le droit civil. Les avocats généraux profitent de ce déséquilibre des fonctions du parquet et de la position parfois inconfortable du procureur général - qui subit la concurrence du premier président et du gouverneur, et parfois l'hostilité de la compagnie - pour s'affirmer au parquet. Pourtant, les gens du roi s'unissent pour défendre les droits du roi et des faibles.
Auteur
ROEMER, Florent
Année
2000
Type
Thèse
Mot-clé
Parlement de Metz
Procureurs généraux
Parquet
Évêché de Metz
Avocats généraux
Lorraine
XVIIe, XVIIIe
Procureurs généraux
Parquet
Évêché de Metz
Avocats généraux
Lorraine
XVIIe, XVIIIe