Le système doctrinal des aliments. Contribution à la théorie générale de l'obligation alimentaire légale. [Thèse].
Item
Titre
Le système doctrinal des aliments. Contribution à la théorie générale de l'obligation alimentaire légale. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Paris X-Nanterre, 2003].
Résumé de la thèse :
L'objectif principal d'une étude historique des aliments consiste en une recherche des origines et des structures de l'obligation alimentaire légale française. La convergence des solutions reste cependant telle que l'identité de structure de l'institution alimentaire en droit occidental ne laisse de surprendre. Même lorsque l'on sort des systèmes juridiques de tradition fortement romaine pour observer le régime de l'obligation alimentaire légale en common law ou en droit socialiste. En effet, dans tous les cas. Elle est toujours présentée comme une obligation légale, réciproque, variable et pécuniaire, de fourniture du nécessaire vital au sein d'un cercle restreint d'intimes, proportionnée aux facultés et besoins respectifs des parties, et assortie d'un régime fortement dérogatoire au droit commun. L'étude tend ainsi à démontrer que l'institution alimentaire légale est mue essentiellement par une idée de faveur. Sans doute inspirée du <i>favor testamenti</i> romain, consistant à interpréter l'obligation alimentaire systématiquement en faveur de la créance d'aliments : de son existence aussi bien que de son exécution ou de la rapidité de la prestation. De telle sorte que la considération que l'institution a été construite entièrement <i>in favorem</i> peut expliquer la majeur partie de ses caractères exorbitants des principes juridiques classiques. De même qu'elle explique aussi que l'encadrement dogmatique de l'institution contemporaine n'ait pas réussit à rendre compte de la nature de l'obligation alimentaire de façon satisfaisante : il ne s'agit pas d'une obligation civile de source légale, mais d'une obligation naturelle de source directement romaine, de celle qui pouvaient être protégées par le droit positif à l'origine, mais ne comportait ni <i>actio</i>, ni <i>obligatio</i>, à proprement parler. De la même façon. Cette obligation n'est ni réciproque, ni synallagmatique, il s'agit en réalité d'un faisceau de devoirs qui sont familiaux et unilatéraux.
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Paris X-Nanterre, 2003].
Résumé de la thèse :
L'objectif principal d'une étude historique des aliments consiste en une recherche des origines et des structures de l'obligation alimentaire légale française. La convergence des solutions reste cependant telle que l'identité de structure de l'institution alimentaire en droit occidental ne laisse de surprendre. Même lorsque l'on sort des systèmes juridiques de tradition fortement romaine pour observer le régime de l'obligation alimentaire légale en common law ou en droit socialiste. En effet, dans tous les cas. Elle est toujours présentée comme une obligation légale, réciproque, variable et pécuniaire, de fourniture du nécessaire vital au sein d'un cercle restreint d'intimes, proportionnée aux facultés et besoins respectifs des parties, et assortie d'un régime fortement dérogatoire au droit commun. L'étude tend ainsi à démontrer que l'institution alimentaire légale est mue essentiellement par une idée de faveur. Sans doute inspirée du <i>favor testamenti</i> romain, consistant à interpréter l'obligation alimentaire systématiquement en faveur de la créance d'aliments : de son existence aussi bien que de son exécution ou de la rapidité de la prestation. De telle sorte que la considération que l'institution a été construite entièrement <i>in favorem</i> peut expliquer la majeur partie de ses caractères exorbitants des principes juridiques classiques. De même qu'elle explique aussi que l'encadrement dogmatique de l'institution contemporaine n'ait pas réussit à rendre compte de la nature de l'obligation alimentaire de façon satisfaisante : il ne s'agit pas d'une obligation civile de source légale, mais d'une obligation naturelle de source directement romaine, de celle qui pouvaient être protégées par le droit positif à l'origine, mais ne comportait ni <i>actio</i>, ni <i>obligatio</i>, à proprement parler. De la même façon. Cette obligation n'est ni réciproque, ni synallagmatique, il s'agit en réalité d'un faisceau de devoirs qui sont familiaux et unilatéraux.
Edition
Thèse Droit, Université de Paris X-Nanterre
Auteur
MEYER, Christophe
Année
2003
Type
Thèse
Pages
650 p.
Mot-clé
Mineurs - Minorité
Enfants - Enfance
Doctrines juridiques
Aliments - Alementation
Obligation alimentaire
Droit des obligations
Enfants - Enfance
Doctrines juridiques
Aliments - Alementation
Obligation alimentaire
Droit des obligations