La propriété arboraire en Corse et dans les pays environnants d'Europe et du pourtour de la Méditerranée. [Thèse].
Item
Titre
La propriété arboraire en Corse et dans les pays environnants d'Europe et du pourtour de la Méditerranée. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire et anthropologie juridique. Université de Corte].
[Thèse de doctorat, Histoire et anthropologie juridique. Université de Corte].
Edition
Thèse Droit. Université de Corté
Auteur
JEAN, Florence
Résumé
Présentation :
Le terme "arboraire" qui ne se trouve pas encore dans le dictionnaire est utilisé depuis une cinquantaine d'années par quelques auteurs, historiens, juristes, anthropologues, pour qualifier une propriété des arbres distincte de celle du sol. Forme d'appropriation encore très répandue en Corse, elle se manifeste dans divers pays. Cette thèse étudie l'institution en Corse ainsi que dans les pays environnants d'Europe et du pourtour de la Méditerranée afin d'en déterminer l'origine, les raisons d'être, les fonctions, la nature juridique, la situation présente et les perspectives d'avenir. Bien connue dans la Grèce antique, elle s'est répandue dans l'Empire romain où elle a été tolérée malgré une hostilité de principe. Elle a été utilisée pour la gestion des domaines impériaux d'Afrique du Nord où elle restera présente comme sur le territoire de l'ancien empire byzantin, jusqu'à notre époque en dépit d'une opposition du droit musulman. Largement développée en Italie dès le haut Moyen-Age, elle occupe une grande place dans le droit statutaire et reste assez importante jusqu'à nos jours au point qu'il en est encore question dans la jurisprudence de la Cour de Cassation italienne dans les dernières décennies du XXème siècle malgré l'interdiction par l'article 956 du Code civil de 1942. La propriété " arboraire " corse paraît n'être qu'une extension de la propriété " arboraire italienne. Elle n'est attestée qu'à une époque relativement tardive par rapport aux régions italiennes continentales et insulaires.Tolérée par l'article 553 du Code civil qui ne fait du lien entre la propriété du sol et celle de l'arbre, qu'une présomption simple, elle est encore connue en France tant par la pratique que par la jurisprudence des XIXème et XXème siècles.Véritable propriété immobilière et non simple servitude, sa triple fonction économique, sociale et écologique permet d'envisager un avenir pour cette institution actuellement méprisée et apparemment tombée en désuétude.
Le terme "arboraire" qui ne se trouve pas encore dans le dictionnaire est utilisé depuis une cinquantaine d'années par quelques auteurs, historiens, juristes, anthropologues, pour qualifier une propriété des arbres distincte de celle du sol. Forme d'appropriation encore très répandue en Corse, elle se manifeste dans divers pays. Cette thèse étudie l'institution en Corse ainsi que dans les pays environnants d'Europe et du pourtour de la Méditerranée afin d'en déterminer l'origine, les raisons d'être, les fonctions, la nature juridique, la situation présente et les perspectives d'avenir. Bien connue dans la Grèce antique, elle s'est répandue dans l'Empire romain où elle a été tolérée malgré une hostilité de principe. Elle a été utilisée pour la gestion des domaines impériaux d'Afrique du Nord où elle restera présente comme sur le territoire de l'ancien empire byzantin, jusqu'à notre époque en dépit d'une opposition du droit musulman. Largement développée en Italie dès le haut Moyen-Age, elle occupe une grande place dans le droit statutaire et reste assez importante jusqu'à nos jours au point qu'il en est encore question dans la jurisprudence de la Cour de Cassation italienne dans les dernières décennies du XXème siècle malgré l'interdiction par l'article 956 du Code civil de 1942. La propriété " arboraire " corse paraît n'être qu'une extension de la propriété " arboraire italienne. Elle n'est attestée qu'à une époque relativement tardive par rapport aux régions italiennes continentales et insulaires.Tolérée par l'article 553 du Code civil qui ne fait du lien entre la propriété du sol et celle de l'arbre, qu'une présomption simple, elle est encore connue en France tant par la pratique que par la jurisprudence des XIXème et XXème siècles.Véritable propriété immobilière et non simple servitude, sa triple fonction économique, sociale et écologique permet d'envisager un avenir pour cette institution actuellement méprisée et apparemment tombée en désuétude.
Année
2001
Type
Thèse
Pages
379 p.
Mot-clé
Méditerranée
Italie
Corse
Droit de propriété
Arbres
Propriété arboraire
Italie
Corse
Droit de propriété
Arbres
Propriété arboraire