D'une décentralisation hésitante à une centralisation vigoureuse ? Faiblesse et disparition de l'autonomie de la municipalité révolutionnaire lyonnaise (12 avril 1790-7 ventôse an IV). [Thèse].
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Titre
D'une décentralisation hésitante à une centralisation vigoureuse ? Faiblesse et disparition de l'autonomie de la municipalité révolutionnaire lyonnaise (12 avril 1790-7 ventôse an IV). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lyon III, 2003].
Résumé de la thèse :
Les lois des 14 et 22 décembre 1789, adoptées par les Constituants, représentent la genèse de l'administration locale moderne. À plus de deux siècles de distance, leur interprétation suscite toujours la controverse. Les municipalités du royaume sont le plus souvent présentées comme des administrations possédant une très large autonomie. L'exemple de la municipalité lyonnaise, installée le 12 avril 1790, permet d'atténuer de telles conclusions. Le département de Rhône-et-Loire, en sa qualité d'autorité de tutelle et de supérieur hiérarchique, exerce un contrôle rigoureux sur les délibérations municipales. Ainsi, le concept de décentralisation excessive doit être rejeté. Au lendemain de la révolte fédéraliste, les troupes de la Convention entrent dans Lyon vaincue. Les représentants en mission deviennent les instruments de la centralisation jacobine. Après la chute de Robespierre, les Thermidoriens conservent les mêmes mécanismes de contrôle à l'égard de la municipalité lyonnaise
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lyon III, 2003].
Résumé de la thèse :
Les lois des 14 et 22 décembre 1789, adoptées par les Constituants, représentent la genèse de l'administration locale moderne. À plus de deux siècles de distance, leur interprétation suscite toujours la controverse. Les municipalités du royaume sont le plus souvent présentées comme des administrations possédant une très large autonomie. L'exemple de la municipalité lyonnaise, installée le 12 avril 1790, permet d'atténuer de telles conclusions. Le département de Rhône-et-Loire, en sa qualité d'autorité de tutelle et de supérieur hiérarchique, exerce un contrôle rigoureux sur les délibérations municipales. Ainsi, le concept de décentralisation excessive doit être rejeté. Au lendemain de la révolte fédéraliste, les troupes de la Convention entrent dans Lyon vaincue. Les représentants en mission deviennent les instruments de la centralisation jacobine. Après la chute de Robespierre, les Thermidoriens conservent les mêmes mécanismes de contrôle à l'égard de la municipalité lyonnaise
Auteur
BELDA, Pierre
Année
2003
Type
Thèse
Mot-clé
Décentralisation administrative
Centralisation administrative
Administration communale et municipale
Lyon (Rhône)
Révolution française
Jacobinisme
Convention
Terreur
Représentant en mission
Histoire du droit administratif
Villes - Villages
Lyonnais (Rhône)
Centralisation administrative
Administration communale et municipale
Lyon (Rhône)
Révolution française
Jacobinisme
Convention
Terreur
Représentant en mission
Histoire du droit administratif
Villes - Villages
Lyonnais (Rhône)