L'infanticide devant le Parlement de Paris de 1750 à 1790.
Item
Titre
L'infanticide devant le Parlement de Paris de 1750 à 1790.
Présentation de la thèse :
Le crime d'infanticide présente des caractéristiques spécifiques; il est généralement le fait de femmes de condition modeste, majoritairement célibataires, qui voient dans la mise à mort de leur nouveau-né le seul moyen de préserver leur réputation. Cette infraction a été sanctionnée dès l'Antiquité romaine, et plus tard au Moyen Âge. En 1556, un édit d'Henri II en organise une répression stricte : une présomption d'homicide pèse sur la mère dès lors qu'aura été établie l'existence de certains indices, fréquemment constatés en pratique. Au cours du XVIIIe siècle, objet de cette étude, ce texte rigoureux, en vigueur jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, est appliqué avec une relative indulgence par les magistrats ; un assez grand nombre de coupables seront cependant condamnées à mort et exécutées.
Présentation de la thèse :
Le crime d'infanticide présente des caractéristiques spécifiques; il est généralement le fait de femmes de condition modeste, majoritairement célibataires, qui voient dans la mise à mort de leur nouveau-né le seul moyen de préserver leur réputation. Cette infraction a été sanctionnée dès l'Antiquité romaine, et plus tard au Moyen Âge. En 1556, un édit d'Henri II en organise une répression stricte : une présomption d'homicide pèse sur la mère dès lors qu'aura été établie l'existence de certains indices, fréquemment constatés en pratique. Au cours du XVIIIe siècle, objet de cette étude, ce texte rigoureux, en vigueur jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, est appliqué avec une relative indulgence par les magistrats ; un assez grand nombre de coupables seront cependant condamnées à mort et exécutées.
Edition
Thèse Droit, Université Panthéon-Assas, Paris II, 2002. [Dactylographiée].
Auteur
ALLEXANDRE-LEFEVRE, Élisabeth
Année
2002
Type
Thèse
Pages
382 ff.
Mot-clé
Infanticide
Parlement de Paris
Jurisprudence
Jurisprudence du Parlement de Paris
Répression pénale
XVIIIe
Parlement de Paris
Jurisprudence
Jurisprudence du Parlement de Paris
Répression pénale
XVIIIe