L’art de la question. L’interrogatoire et le métier de juge instructeur dans la France napoléonienne (Genève, 1801-1814).
Item
Titre
L’art de la question. L’interrogatoire et le métier de juge instructeur dans la France napoléonienne (Genève, 1801-1814).
Résumé de l'article :
Alors que l’interrogatoire constitue la pierre angulaire de la procédure dite « inquisitoire » sous l’Ancien Régime, cet acte d’instruction demeure prépondérant dans l’enquête pénale que reconfigure le droit révolutionnaire et impérial. Malgré l’évolution du système probatoire liée à l’avènement des codes modernes, l’aveu demeure la « reine des preuves » pendant tout le XIXe siècle. L’art de l’interrogatoire est constitutif du métier de juge d’instruction – cette figure emblématique du modèle judiciaire napoléonien. Il importe toutefois de mesurer la dynamique d’innovation à l’œuvre. Quelles ruptures introduisent les premiers manuels de police judiciaire par rapport à la doctrine d’Ancien Régime ? Quelles sont les techniques privilégiées par la magistrature napoléonienne pour auditionner les suspects ? Cet article interroge l’impact des codes pénaux modernes sur les méthodes de l’interrogatoire à partir des pratiques d’enquête dans le chef-lieu département du Léman (1801-1814).
Résumé de l'article :
Alors que l’interrogatoire constitue la pierre angulaire de la procédure dite « inquisitoire » sous l’Ancien Régime, cet acte d’instruction demeure prépondérant dans l’enquête pénale que reconfigure le droit révolutionnaire et impérial. Malgré l’évolution du système probatoire liée à l’avènement des codes modernes, l’aveu demeure la « reine des preuves » pendant tout le XIXe siècle. L’art de l’interrogatoire est constitutif du métier de juge d’instruction – cette figure emblématique du modèle judiciaire napoléonien. Il importe toutefois de mesurer la dynamique d’innovation à l’œuvre. Quelles ruptures introduisent les premiers manuels de police judiciaire par rapport à la doctrine d’Ancien Régime ? Quelles sont les techniques privilégiées par la magistrature napoléonienne pour auditionner les suspects ? Cet article interroge l’impact des codes pénaux modernes sur les méthodes de l’interrogatoire à partir des pratiques d’enquête dans le chef-lieu département du Léman (1801-1814).
Auteur
FONTANA, Vincent
Année
2022
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2022, tome 26, n° 1, p. 97-118
Mot-clé
Interrogatoire - Interrogatoires
Juges d'instruction
Genève (Suisse romande)
Villes - Villages
Procédure pénale
Genevois (Suisse romande)
Consulat
Premier Empire
XIXe
Juges d'instruction
Genève (Suisse romande)
Villes - Villages
Procédure pénale
Genevois (Suisse romande)
Consulat
Premier Empire
XIXe
URL
http://journals.openedition.org/chs/3228