Le jury criminel en procès. Les opinions doctrinales des auteurs français (1750-1830).
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Titre
Le jury criminel en procès. Les opinions doctrinales des auteurs français (1750-1830).
Résumé de l'article :
Le modèle anglais de jury criminel est admiré et réclamé dans l’Europe des Lumières, spécialement en France. Adopté dans l’enthousiasme par les révolutionnaires (1790-1791), il devient l’objet de critiques très vives parce que la pratique des années 1792-1800 révèle des failles dans le système. Les Thermidoriens, puis les membres du Directoire cherchent à rectifier le fonctionnement du double jury d’accusation et de jugement. En vain. Une première controverse doctrinale se déchaîne dans les années 1798-1808, lorsque Napoléon Bonaparte s’interroge sur le maintien du jury. Une seconde controverse doctrinale a lieu après la restauration du roi Louis XVIII, dans les années 1818-1828, lorsqu’il s’agit de réhabiliter le jury anglais comme symbole d’une justice criminelle équilibrée, mais aussi d’aller sur place pour observer en Angleterre la façon dont fonctionne la justice.
Résumé de l'article :
Le modèle anglais de jury criminel est admiré et réclamé dans l’Europe des Lumières, spécialement en France. Adopté dans l’enthousiasme par les révolutionnaires (1790-1791), il devient l’objet de critiques très vives parce que la pratique des années 1792-1800 révèle des failles dans le système. Les Thermidoriens, puis les membres du Directoire cherchent à rectifier le fonctionnement du double jury d’accusation et de jugement. En vain. Une première controverse doctrinale se déchaîne dans les années 1798-1808, lorsque Napoléon Bonaparte s’interroge sur le maintien du jury. Une seconde controverse doctrinale a lieu après la restauration du roi Louis XVIII, dans les années 1818-1828, lorsqu’il s’agit de réhabiliter le jury anglais comme symbole d’une justice criminelle équilibrée, mais aussi d’aller sur place pour observer en Angleterre la façon dont fonctionne la justice.
Auteur
SOLEIL, Sylvain
Année
2021
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2021, tome 7, n° 4 (Dossier : " História do processo penal na modernidade")
Mot-clé
Jury criminel
Doctrines juridiques
Histoire des doctrines juridiques
Angleterre
Lumières (XVIIIe siècle)
Révolution française
Napoléon Ier
Histoire de la justice
Controverses judiciaires
XVIIIe, XIXe
Doctrines juridiques
Histoire des doctrines juridiques
Angleterre
Lumières (XVIIIe siècle)
Révolution française
Napoléon Ier
Histoire de la justice
Controverses judiciaires
XVIIIe, XIXe
URL
DOI: https://doi.org/10.22197/rbdpp.v7i2.595