Bibliography of legal history in french

logo UL

Contrôler et définir la fraude dans la soierie lyonnaise (au XIXe siècle et au début du XXe siècle). [Lyon (Rhône)].

Item

Titre

Contrôler et définir la fraude dans la soierie lyonnaise (au XIXe siècle et au début du XXe siècle). [Lyon (Rhône)].
In : Gérard Beau, Hubert Bonin, Claire Lemercier (sous la dir. de). « Fraude, contrefaçon et contrebande, de l’Antiquité à nos jours ». actes du colloque de Bercy de l’Association Française des Historiens Économistes et du Comité pour l’Histoire Économique et Financière de la France, 3-6 novembre 2004. [832 p.].
Présentation de l'article :
La fraude est généralement définie comme une tromperie pouvant porter sur trois aspects des marchandises : leur nature et leur qualité ; leur origine ; la quantité livrée. Elle est éventuellement aggravée par l’usage de poids et mesures faux ou inexacts ou de procédés visant à fausser l’opération de mesure ou d’analyse de la marchandise. Dans la Fabrique lyonnaise, des pratiques de ce type ont régulièrement été dénoncées. Elles pouvaient concerner les achats de matières premières, les relations entre donneurs d’ordres et façonniers ou la vente des produits finis. Si le détournement et le vol de matières premières, baptisé « piquage d’once », préoccupait particulièrement les praticiens, ils se souciaient aussi des tromperies sur la qualité et la quantité des étoffes vendues, qui mettaient en cause la réputation de la Fabrique. La volonté d’éviter les détournements de soie fut donc une des raisons expliquant l’importance accordée au contrôle des soies achetées et confiées aux façonniers ainsi qu’à celui des soieries.
Lutter contre les comportements frauduleux posait de nombreux problèmes, en premier lieu celui de la détermination de la limite séparant ce qui devait être considéré comme une fraude de ce qui n’en était pas une. Par exemple, à partir du moment où il était admis que des opérations comme le dévidage ou le tissage produisaient une certaine quantité de déchets, il fallait s’accorder sur le niveau acceptable de ces déchets, au-delà duquel pouvait légitimement naître une suspicion de détournement…

Auteur

VERNUS, Pierre

Editeur

Genève, Droz, Publications d’histoire économique et sociale internationale.

Année

2007

Type

Article

Pages

P. 491-509

Mot-clé

Lyon (Rhône)
Villes - Villages
Lyonnais (Rhône)
Soieries - Industries de la soie
Fraudes commerciales
XIXe, XXe

URL

https://doi.org/10.3917/droz.beaur.2007.01.0491

Thésaurus