Vérités contradictoires en Parlement : preuve et justification des parties à la troisième chambre du parlement de Tournai. [Belgique].
Item
Titre
Vérités contradictoires en Parlement : preuve et justification des parties à la troisième chambre du parlement de Tournai. [Belgique].
Résumé de l'article :
L’argumentation, en justice, a pour objet d’exposer des faits ou des idées afin d’emporter la conviction du juge. La procédure organise et cadre les débats afin de révéler une vérité judiciaire fondée sur des preuves solides, admises contradictoirement. Le parlement de Tournai ne déroge pas à cette règle. Ainsi, à la troisième chambre du parlement de Flandre, de nombreux conflits à propos de la jouissance de biens et de droits montrent tout d’abord combien, à défaut de titres, il a fallu se contenter d’une possession simple mais légitime. Le contentieux relatif aux églises, par ailleurs, a généré des débats érudits et de haute volée, mais aussi dévoilé les ressorts profonds de plaideurs qui furent bien plus prompts qu’on ne le croit à avoir recours à des moyens bien moins estimables pour parvenir à leurs fins.
Résumé de l'article :
L’argumentation, en justice, a pour objet d’exposer des faits ou des idées afin d’emporter la conviction du juge. La procédure organise et cadre les débats afin de révéler une vérité judiciaire fondée sur des preuves solides, admises contradictoirement. Le parlement de Tournai ne déroge pas à cette règle. Ainsi, à la troisième chambre du parlement de Flandre, de nombreux conflits à propos de la jouissance de biens et de droits montrent tout d’abord combien, à défaut de titres, il a fallu se contenter d’une possession simple mais légitime. Le contentieux relatif aux églises, par ailleurs, a généré des débats érudits et de haute volée, mais aussi dévoilé les ressorts profonds de plaideurs qui furent bien plus prompts qu’on ne le croit à avoir recours à des moyens bien moins estimables pour parvenir à leurs fins.
Auteur
LORGNIER, Jacques
Année
2015
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2015, n° 8, L’argumentation au cœur du processus judiciaire
Mot-clé
Argumentation des actes de justice
Parlement de Tournai (Belgique)
Parlement de Tournai (Belgique)
URL
https://doi.org/10.35562/cliothemis.1453