« L’intérêt est normand, et l’honneur est gascon » Le Tribunal des maréchaux de France : agent régulateur du comportement et du crédit des nobles et militaires au XVIIIe siècle. [Thèse].
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Titre
« L’intérêt est normand, et l’honneur est gascon »
Le Tribunal des maréchaux de France : agent régulateur du comportement et du crédit des nobles et militaires au XVIIIe siècle. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 2017].
Introduction de la thèse :
« Tout ce qui est d’institution humaine est soumis au changement »
Le Tribunal des maréchaux de France, aussi appelé Tribunal du point d’honneur, fut institué par Henri IV afin d’arbitrer les querelles des nobles et des militaires dans le but d’éviter les duels. Il s’agit au départ d’une justice préventive, conciliatrice. À partir du milieu du XVIIe siècle, de plus en plus d’affaires portées devant cette cour sont dues au non-remboursement de billets d’honneur, une forme particulière d’engagement à s’acquitter d’une dette. La croissance de ce type d’affaires a une influence sur l’évolution de l’institution que cette étude s’attache à décrire et définir. Le billet d’honneur, probablement créé par le Tribunal des maréchaux lui-même au milieu du XVIIe siècle, était au départ une simple preuve écrite d’un engagement sur l’honneur. Au XVIIIe siècle, son utilisation de plus en plus fréquente par les nobles et par les militaires en a fait un instrument de crédit régulé et légitimé par le tribunal.
La juridiction du point d’honneur a déjà fait l’objet d’une thèse pour le diplôme d’archiviste paléographe. Soutenue en 1909 par Gabriel Le Barrois d’Orgeval, elle a remarquablement étudié le personnel, la procédure et la compétence de cette institution. De nombreuses études sur l’honneur et les duels à l’époque moderne se sont depuis appuyées sur ce travail. Or, en 2017, les conclusions de G. Le Barrois d’Orgeval étaient en partie à revoir à l’aune de sources inédites et dans le contexte d’un renouvellement des études sur l’honneur. Il ne semblait plus possible de continuer à étudier le contenu des affaires sans prendre le temps de réétudier les rouages de l’institution, la procédure suivie ainsi que les mécanismes de transmission des décisions et ordonnances rendues.
Cette nouvelle étude institutionnelle des rouages et mécanismes de la juridiction a révélé le rôle crucial des exempts des gardes de la Connétablie et maréchaussée de France. Ces agents du tribunal à Paris, pivots de la procédure, intervenaient dans la gestion des requêtes et le traitement des affaires. Certains étaient même inclus dans le système nobiliaire du crédit à travers des lettres de change liées aux affaires dont ils s’occupaient. S’ils n’étaient pas présents à la séance où siégeaient les maréchaux, ils recevaient des pouvoirs des créanciers désireux de se faire rembourser et effectuaient en amont de la séance le travail de rédaction des requêtes. Il semble même que, avec d’autres officiers, leur rôle soit allé encore plus loin. S’appropriant l’« idée directrice » de l’institution, ils participèrent activement à une redéfinition de celle-ci. Créé initialement pour éviter les duels et mettre fin à l’amiable aux disputes et querelles, le Tribunal des maréchaux traita de plus en plus d’affaires concernant des billets d’honneur, c’est-à-dire des reconnaissances de dette. Par l’activité quotidienne de ses agents et par son activité réglementaire, ce tribunal passa d’une jurisprudence consensuelle – les maréchaux réconciliant les nobles et les militaires sans autre légitimité que les ordonnances et édits contre les duels – à la formalisation d’un véritable droit par les officiers subalternes. Au cours d’un vaste XVIIIe siècle de débats sur l’honneur et l’intérêt, sur le service du roi aux armées ou comme négociant, l’institution évolua et se formalisa tout en restant fidèle à son esprit originel : un tribunal du compromis où l’on juge et où l’on est jugé « entre soi ».
Le Tribunal des maréchaux de France : agent régulateur du comportement et du crédit des nobles et militaires au XVIIIe siècle. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 2017].
Introduction de la thèse :
« Tout ce qui est d’institution humaine est soumis au changement »
Le Tribunal des maréchaux de France, aussi appelé Tribunal du point d’honneur, fut institué par Henri IV afin d’arbitrer les querelles des nobles et des militaires dans le but d’éviter les duels. Il s’agit au départ d’une justice préventive, conciliatrice. À partir du milieu du XVIIe siècle, de plus en plus d’affaires portées devant cette cour sont dues au non-remboursement de billets d’honneur, une forme particulière d’engagement à s’acquitter d’une dette. La croissance de ce type d’affaires a une influence sur l’évolution de l’institution que cette étude s’attache à décrire et définir. Le billet d’honneur, probablement créé par le Tribunal des maréchaux lui-même au milieu du XVIIe siècle, était au départ une simple preuve écrite d’un engagement sur l’honneur. Au XVIIIe siècle, son utilisation de plus en plus fréquente par les nobles et par les militaires en a fait un instrument de crédit régulé et légitimé par le tribunal.
La juridiction du point d’honneur a déjà fait l’objet d’une thèse pour le diplôme d’archiviste paléographe. Soutenue en 1909 par Gabriel Le Barrois d’Orgeval, elle a remarquablement étudié le personnel, la procédure et la compétence de cette institution. De nombreuses études sur l’honneur et les duels à l’époque moderne se sont depuis appuyées sur ce travail. Or, en 2017, les conclusions de G. Le Barrois d’Orgeval étaient en partie à revoir à l’aune de sources inédites et dans le contexte d’un renouvellement des études sur l’honneur. Il ne semblait plus possible de continuer à étudier le contenu des affaires sans prendre le temps de réétudier les rouages de l’institution, la procédure suivie ainsi que les mécanismes de transmission des décisions et ordonnances rendues.
Cette nouvelle étude institutionnelle des rouages et mécanismes de la juridiction a révélé le rôle crucial des exempts des gardes de la Connétablie et maréchaussée de France. Ces agents du tribunal à Paris, pivots de la procédure, intervenaient dans la gestion des requêtes et le traitement des affaires. Certains étaient même inclus dans le système nobiliaire du crédit à travers des lettres de change liées aux affaires dont ils s’occupaient. S’ils n’étaient pas présents à la séance où siégeaient les maréchaux, ils recevaient des pouvoirs des créanciers désireux de se faire rembourser et effectuaient en amont de la séance le travail de rédaction des requêtes. Il semble même que, avec d’autres officiers, leur rôle soit allé encore plus loin. S’appropriant l’« idée directrice » de l’institution, ils participèrent activement à une redéfinition de celle-ci. Créé initialement pour éviter les duels et mettre fin à l’amiable aux disputes et querelles, le Tribunal des maréchaux traita de plus en plus d’affaires concernant des billets d’honneur, c’est-à-dire des reconnaissances de dette. Par l’activité quotidienne de ses agents et par son activité réglementaire, ce tribunal passa d’une jurisprudence consensuelle – les maréchaux réconciliant les nobles et les militaires sans autre légitimité que les ordonnances et édits contre les duels – à la formalisation d’un véritable droit par les officiers subalternes. Au cours d’un vaste XVIIIe siècle de débats sur l’honneur et l’intérêt, sur le service du roi aux armées ou comme négociant, l’institution évolua et se formalisa tout en restant fidèle à son esprit originel : un tribunal du compromis où l’on juge et où l’on est jugé « entre soi ».
Auteur
BENOIT, Romain
Année
2017
Type
Thèse
Mot-clé
Tribunal des maréchaux de France
Juridictions militaires
Personnels militaires
Nobles - Noblesse
Tribunal du point d'honneur
Duels
Reconnaissances de dettes
Crédit
Exempts
XVIIIe
Juridictions militaires
Personnels militaires
Nobles - Noblesse
Tribunal du point d'honneur
Duels
Reconnaissances de dettes
Crédit
Exempts
XVIIIe