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Les tribunaux de la cour pontificale d'Avignon. [Vaucluse].

Item

Titre

Les tribunaux de la cour pontificale d'Avignon. [Vaucluse].
Résumé de l'article :
Progressivement, surtout à partir du XIIIe siècle, le pouvoir juridictionnel des papes a donné naissance à plusieurs tribunaux. Le rôle du consistoire a diminué mais les cardinaux ont instruit et jugé eux-mêmes les causes qui leur étaient remises. L'<i>Audientia Sacri Palatii</i> ou tribunal de la Rote fut saisie des contestations en matière de bénéfices : on connaît 164 auditeurs, dont 88 Français à l’époque avignonnaise ; on a conservé des recueils de <i>Decisiones</i>. L' <i>Auditor litterarum contradictarum</i> examinait les contestations bénéficiales, l’Auditeur de la Chambre, les litiges de caractère financier. La juridiction spirituelle relevait de La Pénitencerie qui, sous la direction d’un cardinal, disposait d’une chancellerie et de petits pénitenciers (<i>penitentiarii minores</i>) à Avignon et à Rome. Le personnel judiciaire représente une centaine de personnes à la curie au XlVe siècle.

Auteur

GUILLEMAIN, Bernard

Année

1994

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

1994, n° 29 (<i>L’Église et le droit dans le Midi</i>), p. 339-360

Mot-clé

Cour pontificale
Papes d'Avignon
Papes - Papauté
Histoire de la justice
Tribunaux ecclésiastiques
Officialité
Comtat Venaissin (Vaucluse)
Tribunal de la Rote
Pénitencerie apostolique
XIVe

URL

www.persee.fr/doc/cafan_0575-061x_1994_act_29_1_1624

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