Institutions et magistrats municipaux à Baume-les-Dames (1576-1793). [Doubs]. [Thèse].
Item
Titre
Institutions et magistrats municipaux à Baume-les-Dames (1576-1793). [Doubs]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire moderne, Besançon, 1997].
Résumé de la thèse :
En 1576 les lettres patentes de Philippe II concèdent à la ville de Baume une justice de mairie et accordent aux bourgeois le droit d'élire un maire. Les règlements du parlement de Dole (1647,1657 et 1665) instaurent une plus grande rigueur pour l'organisation municipale et une méthode d'élection favorisant un système oligarchique. L'annexion de la Franche-Comté à la France en 1674 n'a pas bouleversé radicalement le système mais plutôt amenée la ville et ses institutions vers une évolution, en effet à chaque nouveau règlement les bases institutionnelles espagnoles sont modulées selon les besoins. Cependant l'intendant s'efforce de maintenir sa tutelle sur l'ensemble du magistrat, il porte un regard permanent sur chaque élection et contrôle la gestion des affaires municipales. De plus la vénalité des offices introduite des 1692 a largement terni l'institution municipale et aboutit à des incohérences. En effet les créanciers de la ville se maintiennent au magistrat à leur guise jusqu'en 1765 date à laquelle les offices ont été remboursés. Dans ce contexte le rétablissement de la vénalité des offices provoque un véritable imbroglio. Seule la reforme Laverdy en 1765 sort du carcan institutionnel de l'Ancien Régime, elle limite l'action de l'intendant et impose un contrôle plus important de l'assemblée des notables. Cependant cette réforme fut éphémère, en 1771 Terray impose un nouveau système vénal qui s'inscrit à contre-courant. Finalement la Révolution achève ce lent travail d'érosion et apporte de profonds changements institutionnels avec notamment un suffrage censitaire. Globalement l'analyse de la composition du magistrat a permis de déceler une large tendance oligarchique, le gouvernement urbain est bien loin de représenter l'ensemble des habitants. En définitive le jeu complexe des institutions fonctionne pour écarter la masse du commun des décisions, la majorité des personnes représentées au magistrat sont issues du monde judiciaire.
[Thèse de doctorat, Histoire moderne, Besançon, 1997].
Résumé de la thèse :
En 1576 les lettres patentes de Philippe II concèdent à la ville de Baume une justice de mairie et accordent aux bourgeois le droit d'élire un maire. Les règlements du parlement de Dole (1647,1657 et 1665) instaurent une plus grande rigueur pour l'organisation municipale et une méthode d'élection favorisant un système oligarchique. L'annexion de la Franche-Comté à la France en 1674 n'a pas bouleversé radicalement le système mais plutôt amenée la ville et ses institutions vers une évolution, en effet à chaque nouveau règlement les bases institutionnelles espagnoles sont modulées selon les besoins. Cependant l'intendant s'efforce de maintenir sa tutelle sur l'ensemble du magistrat, il porte un regard permanent sur chaque élection et contrôle la gestion des affaires municipales. De plus la vénalité des offices introduite des 1692 a largement terni l'institution municipale et aboutit à des incohérences. En effet les créanciers de la ville se maintiennent au magistrat à leur guise jusqu'en 1765 date à laquelle les offices ont été remboursés. Dans ce contexte le rétablissement de la vénalité des offices provoque un véritable imbroglio. Seule la reforme Laverdy en 1765 sort du carcan institutionnel de l'Ancien Régime, elle limite l'action de l'intendant et impose un contrôle plus important de l'assemblée des notables. Cependant cette réforme fut éphémère, en 1771 Terray impose un nouveau système vénal qui s'inscrit à contre-courant. Finalement la Révolution achève ce lent travail d'érosion et apporte de profonds changements institutionnels avec notamment un suffrage censitaire. Globalement l'analyse de la composition du magistrat a permis de déceler une large tendance oligarchique, le gouvernement urbain est bien loin de représenter l'ensemble des habitants. En définitive le jeu complexe des institutions fonctionne pour écarter la masse du commun des décisions, la majorité des personnes représentées au magistrat sont issues du monde judiciaire.
Auteur
MISCHI, Dominique
Année
1997
Type
Thèse
Mot-clé
Baume-les-Dames (Doubs)
Villes - Villages
Histoire urbaine
Histoire du droit et des institutions
Administration communale et municipale
Magistrats municipaux
Maires - Mairies
Élections municipales
Vénalité des offices
Franche-Comté
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Villes - Villages
Histoire urbaine
Histoire du droit et des institutions
Administration communale et municipale
Magistrats municipaux
Maires - Mairies
Élections municipales
Vénalité des offices
Franche-Comté
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