Bibliography of legal history in french

logo UL

Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715–1789). [Thèse].

Item

Titre

Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715–1789). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse, 2018].
Résumé de la thèse :
Ces recherches portent sur l’encadrement pénal de la monnaie fiduciaire au XVIIIe siècle, ainsi que sur la recherche d’un équilibre entre le débiteur et son créancier. Les banqueroutes frauduleuses et les malversations des particuliers, comme celles des comptables publics, portent atteinte à la confiance. Or celle-ci est nécessaire à la circulation des effets de papier. À ces crimes anciens, s’en rajoute un autre, qui a l’apparence de la nouveauté : l’agiotage. La spéculation est en plein essor. Quant à l’usure, ses contours restent incertains et des voix libérales demandent la fin de la prohibition du prêt à intérêt. La rareté du numéraire lors des guerres, les besoins pécuniaires d’un État sans cesse endetté, la nécessité de faire se rencontrer les capitaux et l’esprit d’entreprise pour développer l’industrie et le commerce, entraînent la recherche de solutions nouvelles. La problématique du crédit se pose tout au long du siècle des Lumières. La question est ici abordée par le biais de la doctrine juridique et criminelle, en tenant compte du contexte économique et politique dans lequel évoluent les jurisconsultes.

Auteur

SERENI, Manon

Année

2018

Type

Thèse

Mot-clé

Crédit
Droit pénal
Créanciers
Débiteurs
Spéculation
Fraudes
Gages
Banqueroutes frauduleuses
Malversations
Agiotage
Usure
XVIIIe

Thésaurus