Banqueroutes
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Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715–1789). [Thèse].
SERENI, Manon, 2018 -
Droit et pratique de la faillite dans le ressort de la Cour d'appel de Lyon (1838-1889). [Thèse].
DINC, Bilal, 2015 -
La faillite et la banqueroute frauduleuse en France et en Lorraine au XVIIIe siècle.
KREBS, Valérie, 1995 -
Faillites et banqueroutes, de la Renaissance à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse].
DRUGEON-BIOTTI-BARCHIESI, Françoise, 1993 -
La complicité de banqueroute dans la loi du 28 mai 1838.
CHABERNAUD, Elfy, 2006 -
Étude d'une affaire de banqueroute au XVIIIe siècle : Fond Joly de Fleury, volume 171, f° 171 à 187.
RENARD, Jean-Paul, 1977 -
La banqueroute de Law
FAURE, Edgar, 1977 -
La banqueroute de l'État royal. La gestion des finances publiques de Colbert à la Révolution française.
LEGAY, Marie-Laure, 2011 -
Le juge et la banqueroute frauduleuse sous la loi du 28 mai 1838.
MASON, K., 2003 -
Le juge et la banqueroute frauduleuse sous le Code de Commerce de 1807.
SIMON, A., 2003 -
Le code de commerce napoléonien et son application; [1907]. [Thèse].
VALENTE, Fabien, 1992 -
Histoire du droit de la banqueroute et de la faillite.
DESURVIRE, Daniel, 1992 -
Histoire des techniques d'exécution collectives en droit commercial.
HAEHL, J.-P., 1980 -
Introduction historique au droit commercial.
HILAIRE, Jean, 1986 -
La banqueroute frauduleuse dans le département de l'Hérault au XIXe siècle : une « affaire de famille » ?
VALENTE, Fabien, 2012 -
Histoires de famille. À la convergence du droit pénal et des liens de parenté.
OTIS-COUR (textes réunis par), Leah, 2012 -
La réhabilitation des faillis et des banqueroutiers.
ROGER, Henry, 1911 -
Hiérarchie de la banqueroute différenciée par série de genre et d'espèce.
FOURIER, Charles, 1847 -
Essai sur la loi des faillites et des banqueroutes.
ROUILLON, A., 1828 -
Techniques et procédures de désendettement dans l'ancien droit français.
THIREAU, Jean-Louis, 1997 -
Le premier ouvrage sur le droit des affaires : le <i>Traité sur les cessions et banqueroutes</i> de Gabriel bounyn (1586).
THIREAU, Jean-Louis, 2008 -
Trait des faillites et banqueroutes (2e éd.].
RENOUARD, Augustin-Charles, 1844 -
Montpellier [Hérault] et la faillite lyonnaise de 1709.
CHAUSSINAND-NOGARET, Guy, 1962 -
La banqueroute frauduleuse en Languedoc au XVIIIe siècle : entre négociation et répression.
SOULA, Mathieu, 2009 -
Banqueroute et faillite de l'Antiquité à la France contemporaine.
DESURVIRE, Daniel, 1991