La définition de l'ordre public en droit civil de la fin du XVIIIe au début du XXe siècle : histoire du concept. [Thèse].
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Titre
La définition de l'ordre public en droit civil de la fin du XVIIIe au début du XXe siècle : histoire du concept. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris Est, 2010].
Résumé de la thèse :
La conception de l'ordre public développée par les rédacteurs du Code civil a permis son essor au XIXème siècle. Au confluent du droit et de la morale, ainsi que du droit public et du droit privé, l'ordre public n'était envisagé par la doctrine du début du siècle qu'au travers de son caractère concret. Dès lors qu'elle parvint à se détacher de la tradition, elle rechercha à délimiter plus précisément la notion.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris Est, 2010].
Résumé de la thèse :
La conception de l'ordre public développée par les rédacteurs du Code civil a permis son essor au XIXème siècle. Au confluent du droit et de la morale, ainsi que du droit public et du droit privé, l'ordre public n'était envisagé par la doctrine du début du siècle qu'au travers de son caractère concret. Dès lors qu'elle parvint à se détacher de la tradition, elle rechercha à délimiter plus précisément la notion.
Auteur
BLOQUET, Josée
Année
2010
Type
Thèse
Mot-clé
Droit privé
Ordre public
Bonnes mœurs
Us et coutumes
Ordre public
Bonnes mœurs
Us et coutumes