Bibliography of legal history in french

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• La définition de l'ordre public en droit civil de la fin du XVIIIe au début du XXe siècle : histoire du concept. [Thèse].

  BLOQUET, Josée, 2010

• Les bonnes mœurs du clergé au XVe siècle d'après les statuts synodaux de Bernard de Rosier, archevêque de Toulouse (1452).

  GUYADER, Josseline, 1994

• Les bonnes mœurs.

  Ouvrage collectif, 1994

• La mise au pas des écrivains. L'impossible mission de l'abbé Bethléem au XXe siècle.

  MOLLIER, Jean-Yves, 2014

• L'Église et la défenses des bonnes mœurs à Clermont au XVIIIe siècle : l'exemple du clergé paroissial de Saint-Robert ) Montferrand. [Puy-de-Dôme].

  ALEIL, Pierre-François, 1978

• Un procès pour outrage aux moeurs en 1470.

  DOUËT-D'ARCQ, Louis, 1847

• Le juge, gardien des bonnes mœurs en Mésopotamie.

  DEMARE-LAFONT, Sophie, 2010

• <i>Vis grata puellis</i>. Bonnes mœurs et violence sexuelle dans la <i>Praxis et Theorica Criminalis</i> de Prospero Farinacci.

  SANTANGELO CORDANI, Angela, 2010

• Le crime de sodomie dans l'opuscule latin <i>Ad Peccatorem Sodomitan</i>

  CHAMOCHO Y RAÚL MANCHÓN GÓMEZ, Miguel Ángel, 2010

• Les délits contres les bonnes mœurs dans l'<i>Eisagoge</i> du Patriarche Photius.

  ANDRÉS SANTOS, Francisco J., 2010

• Donations, bonnes mœurs et droit naturel. Un débat théologico-politique dans la scolastique des temps modernes.

  DECOCK, Wim, 2010

• Droit et mœurs du mariage dans le Théâtre de Feydeau.

  CRÉPIN, Mari-Yvonne, 2010

• Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.

  CHARLIN, Frédéric, 2010

• Le Ministère Public et les mœurs sous l'Ancien Régime. Étude lexicale d'une correspondance.

  HAUTEBERT, Joël, 2010

• L'Église wisigothique espagnole : son influence dans le droit des mœurs.

  LETINIER de ARVIZU, Rosine, 2010

• Droit et Mœurs. Implication et influence des mœurs dans la configuration du droit.

  CHAMOCHO CANTUDO (sous la dir. de), Miguel Ángel, 2010

• Égalité et inégalité des sexes en matière d'atteinte aux mœurs dans la Proche-Orient ancien.

  CARDASCIA, Guillaume, 1995

• Les débits de boissons du XVIe siècle à nos jours.

  LEROUX, Ketty, 2003

• Les atteintes limitées aux personnes du XVIe siècle à nos jours.

  SCHITTENHELM, Corinne, 2003

• Les atteintes aux bonnes mœurs.

  CHAPPUY, Élise, 2003

• La pensée juridique de Jean Domat (1625-1696) : du Grand Siècle au Code civil.

  GILLES, David, 2004

• Est-il encore possible d'outrager les bonnes mœurs ?

  LAINGUI, André, 2000