L'accessibilité du droit par la codification selon Jeremy Bentham. [Thèse].
Item
Titre
L'accessibilité du droit par la codification selon Jeremy Bentham. [Thèse].
[Jeremy Bentham (1748-1832)].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris Est, 2019].
Résumé de la thèse :
Aujourd’hui, pour un grand nombre des spécialistes du droit anglais, les réformes adoptées tout au long du XIXe siècle en Angleterre tendent à remédier à « la glorieuse incertitude de la common law ». Elles convergent de fait vers un but : réduire les entraves à l’accessibilité au droit sur le plan tant matériel que formel. Mais si cette exigence d’accessibilité trouve un écho favorable dès son époque du fait qu’elle exprime le sentiment commun, force est de constater que le réformateur anglais, Jeremy Bentham est celui qui entend la placer au centre de toute la réflexion juridique. Pour lui, c’est une conséquence directe de l’application du principe de l’utilité en matière de législation. C’est ce que tend à démontrer toute sa théorie sur la codification du droit. Mais l’influence de Bentham sur ces réformes reste à relativiser, car le plus grand projet par lequel il envisageait de concrétiser la réforme du droit anglais pour le rendre accessible, -le Pannomion- n’a jamais vu le jour. Au final, le constat d’échec de la codification en Angleterre semble devoir être interprété comme le résultat de l’incompatibilité du système de common law avec le système du droit codifié.
[Jeremy Bentham (1748-1832)].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris Est, 2019].
Résumé de la thèse :
Aujourd’hui, pour un grand nombre des spécialistes du droit anglais, les réformes adoptées tout au long du XIXe siècle en Angleterre tendent à remédier à « la glorieuse incertitude de la common law ». Elles convergent de fait vers un but : réduire les entraves à l’accessibilité au droit sur le plan tant matériel que formel. Mais si cette exigence d’accessibilité trouve un écho favorable dès son époque du fait qu’elle exprime le sentiment commun, force est de constater que le réformateur anglais, Jeremy Bentham est celui qui entend la placer au centre de toute la réflexion juridique. Pour lui, c’est une conséquence directe de l’application du principe de l’utilité en matière de législation. C’est ce que tend à démontrer toute sa théorie sur la codification du droit. Mais l’influence de Bentham sur ces réformes reste à relativiser, car le plus grand projet par lequel il envisageait de concrétiser la réforme du droit anglais pour le rendre accessible, -le Pannomion- n’a jamais vu le jour. Au final, le constat d’échec de la codification en Angleterre semble devoir être interprété comme le résultat de l’incompatibilité du système de common law avec le système du droit codifié.
Auteur
MAZARI, Samir
Année
2019
Type
Thèse
Mot-clé
Jeremy Bentham
Codes - Codification
Common law
Droit comparé
Accessibilité au droit
Tradition civiliste
Codes - Codification
Common law
Droit comparé
Accessibilité au droit
Tradition civiliste