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Introduction au pluralisme espagnol : foralisme et subsidiarité en Espagne depuis l'Ancien Régime. [Thèse].

Item

Titre

Introduction au pluralisme espagnol : foralisme et subsidiarité en Espagne depuis l'Ancien Régime. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 1998].
Résumé de la thèse :
La subsidiarité est le principe selon lequel c'est celui qui est le mieux place pour agir qui doit agir. Depuis l'acte unique européen de 1986 et le traite de Maastricht de 1992, le principe de subsidiarité est devenu un concept a la mode auquel se réfèrent politiciens et juristes. Principe d'organisation politique, il permet d'envisager la mise en place d'une structure fédérale européenne dans le respect des diversités nationales et régionales. Ainsi ce principe offre une alternative pour pallier les insuffisances des systèmes politiques connus. Face a l'effondrement du modèle socialiste, la subsidiarité peut constituer une voie qui, proche en fait de certains concepts libéraux, permette d'amender le libéralisme. Dans l'histoire de l'Espagne, la subsidiarité s'est manifestée depuis l'Ancien Régime sous la forme du pactisme existant entre la monarchie et les divers royaumes qui la composent, dont l'indépendance était garantie par les fors. Pour cette raison, la pensée foraliste et pactiste constitue l'axe de l'analyse, car c'est elle qui vertèbre l'expression proprement espagnole du principe de subsidiarité. On étudie ensuite les manifestations de la subsidiarité du point de vue de l'organisation territoriale avec l'ébauche fédéraliste et "autonomique" des deux Républiques, jusqu'au système des communautés autonomes instauré par la constitution de 1978 et on analyse comment plusieurs régimes et idéologies ont bafoué l'aspect positif de la subsidiarité, a savoir la garantie de la liberté d'action des acteurs sociaux, en imposant des perspectives centralisatrices. Et comment, malgré ces attaques, la pensée foraliste, manifestation espagnole de l'idée de subsidiarité, a survécu, et comment elle peut permettre d'envisager une Espagne des Espagnes dans l'union européenne.

Auteur

VICENTE-BOISSEAU, Stéphane

Année

1998

Type

Thèse

Mot-clé

Subsidiarité
Foralisme
Multipartisme
Régionalisme
Espagne
Pactisme
Histoire des doctrines politiqus

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