Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
Item
Titre
Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Rennes I, 1997].
Résumé de la thèse :
Curieusement, aucune étude générale sur le Conseil d'État sous la Monarchie de Juillet n'avait encore été entreprise jusqu'ô ce jour, sans doute en raison de la destruction presque totale des archives du conseil lors de l'incendie du palais d'Orsay, en mai 1871. Cependant, de longues et souvent difficiles recherches dans divers dépôts d'archives ont permis de réunir de nombreuses sources manuscrites et imprimées dispersées. Sans dévoiler ici tous les résultats de ce travail, il est possible d'écrire désormais, sans complaisance ni nostalgie, que la Monarchie de Juillet est une étape déterminante de l'histoire du Conseil d'État. Cette thèse comprend quatre volumes. Le premier est consacré aux organes du corps. L'analyse précise de la composition du conseil offre une image bien différente des clichés traditionnels qui veulent que la monarchie orléaniste soit une période d'extrême politisation de la haute fonction publique. Au contraire, entre 1830 et 1848, le Conseil d'État s'affirme comme une véritable corporation de professionnels, relativement peu soumise aux soubresauts de la politique. C'est a cette époque que se dégage de façon coutumière la notion de carrière au conseil. Le deuxième volume porte sur les activités du corps. Conseil du gouvernement, le Conseil d'État s'avère l'instrument indispensable de la centralisation administrative dans un contexte de révolution économique et technique. Son autorité est sans doute encore plus nette comme juge administratif suprême. Nos analyses ont visé a éclairer sous un jour nouveau, de l'intérieur, les véritables conditions de l'élaboration du droit administratif français au milieu du XIXe siècle. Les deux derniers volumes forment un dictionnaire biographique des membres du Conseil d'État sous la monarchie de juillet, instrument de travail pour l'histoire de la haute fonction publique du XIXe siècle.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Rennes I, 1997].
Résumé de la thèse :
Curieusement, aucune étude générale sur le Conseil d'État sous la Monarchie de Juillet n'avait encore été entreprise jusqu'ô ce jour, sans doute en raison de la destruction presque totale des archives du conseil lors de l'incendie du palais d'Orsay, en mai 1871. Cependant, de longues et souvent difficiles recherches dans divers dépôts d'archives ont permis de réunir de nombreuses sources manuscrites et imprimées dispersées. Sans dévoiler ici tous les résultats de ce travail, il est possible d'écrire désormais, sans complaisance ni nostalgie, que la Monarchie de Juillet est une étape déterminante de l'histoire du Conseil d'État. Cette thèse comprend quatre volumes. Le premier est consacré aux organes du corps. L'analyse précise de la composition du conseil offre une image bien différente des clichés traditionnels qui veulent que la monarchie orléaniste soit une période d'extrême politisation de la haute fonction publique. Au contraire, entre 1830 et 1848, le Conseil d'État s'affirme comme une véritable corporation de professionnels, relativement peu soumise aux soubresauts de la politique. C'est a cette époque que se dégage de façon coutumière la notion de carrière au conseil. Le deuxième volume porte sur les activités du corps. Conseil du gouvernement, le Conseil d'État s'avère l'instrument indispensable de la centralisation administrative dans un contexte de révolution économique et technique. Son autorité est sans doute encore plus nette comme juge administratif suprême. Nos analyses ont visé a éclairer sous un jour nouveau, de l'intérieur, les véritables conditions de l'élaboration du droit administratif français au milieu du XIXe siècle. Les deux derniers volumes forment un dictionnaire biographique des membres du Conseil d'État sous la monarchie de juillet, instrument de travail pour l'histoire de la haute fonction publique du XIXe siècle.
Auteur
BOUVET, Marc
Année
1997
Type
Thèse
Mot-clé
Conseil d'État (depuis l'an VIII)
Contentieux administratif
Monarchie de Juillet
Centralisation administrative
Droit administratif
Biographies
Haute fonction publique
Jurisprudence administrative
XIXe
Contentieux administratif
Monarchie de Juillet
Centralisation administrative
Droit administratif
Biographies
Haute fonction publique
Jurisprudence administrative
XIXe