Les destinées doctrinales et législatives du Code pénal de 1810 au XIXe siècle. [Thèse].
Item
Titre
Les destinées doctrinales et législatives du Code pénal de 1810 au XIXe siècle. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lille II, 1998.
Résumé de la thèse :
L'autoritarisme impérial, fort de son besoin de domination, exigeait effectivement de la part des hommes sur lesquels il etait sensé s'exercer, un asservissement sans bornes. Dès lors, il était d'usage qu'on glorifie l'ensemble de l'entreprise napoléonienne ou du moins qu'on taise toute forme de désapprobation. Promulgué dans ce contexte, le Code pénal de 1810 fut donc dès sa réception commenté prudemment sans aucune tentative de dénaturation. Lorsqu'elle fut libérée du joug du despotisme, la doctrine en partie "démuselée" profita du regain de liberté consécutif au renouveau politique pour assouvir sa soif de critiques. C'est ainsi que le Code fut rapidement au centre des préoccupations des juristes. L'arrivée de Louis-Philippe au pouvoir fut un facteur capital dans l'évolution du processus pénal. La progression du libéralisme suscita effectivement la propagation d'idées nouvelles. C'est ainsi que doctrine et législateur adhérèrent à l'éclectisme. En se réunissant autour de l'adage : "pas plus qu'il n'est juste, pas plus qu'il n'est utile", ils donnèrent naissance a la célèbre reforme de 1832. Au demeurant, si elle constituait la preuve de l'humanisation du droit, cette loi etait trop superficielle pour ébranler l'édifice de 1810. Si la seconde moitié du XIXème siècle s'annonçait pleine de promesses, des écueils apparurent rapidement. D'abord la doctrine classique depuis toujours attachée à l'idée de responsabilité morale du délinquant fut confrontée à la percée du positivisme. Or, loin de collaborer, les deux courants se heurtèrent de plein fouet. Cette querelle troubla le, legislateur, qui malgré le nombre de reformes qu'il entreprit n'entrava pas les destinées du Code napoléonien. D'ailleurs, à l'aube du nouveau siècle, il était toujours en application, malgré les mouvements de révisions qui avaient tenté de l'infléchir.
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lille II, 1998.
Résumé de la thèse :
L'autoritarisme impérial, fort de son besoin de domination, exigeait effectivement de la part des hommes sur lesquels il etait sensé s'exercer, un asservissement sans bornes. Dès lors, il était d'usage qu'on glorifie l'ensemble de l'entreprise napoléonienne ou du moins qu'on taise toute forme de désapprobation. Promulgué dans ce contexte, le Code pénal de 1810 fut donc dès sa réception commenté prudemment sans aucune tentative de dénaturation. Lorsqu'elle fut libérée du joug du despotisme, la doctrine en partie "démuselée" profita du regain de liberté consécutif au renouveau politique pour assouvir sa soif de critiques. C'est ainsi que le Code fut rapidement au centre des préoccupations des juristes. L'arrivée de Louis-Philippe au pouvoir fut un facteur capital dans l'évolution du processus pénal. La progression du libéralisme suscita effectivement la propagation d'idées nouvelles. C'est ainsi que doctrine et législateur adhérèrent à l'éclectisme. En se réunissant autour de l'adage : "pas plus qu'il n'est juste, pas plus qu'il n'est utile", ils donnèrent naissance a la célèbre reforme de 1832. Au demeurant, si elle constituait la preuve de l'humanisation du droit, cette loi etait trop superficielle pour ébranler l'édifice de 1810. Si la seconde moitié du XIXème siècle s'annonçait pleine de promesses, des écueils apparurent rapidement. D'abord la doctrine classique depuis toujours attachée à l'idée de responsabilité morale du délinquant fut confrontée à la percée du positivisme. Or, loin de collaborer, les deux courants se heurtèrent de plein fouet. Cette querelle troubla le, legislateur, qui malgré le nombre de reformes qu'il entreprit n'entrava pas les destinées du Code napoléonien. D'ailleurs, à l'aube du nouveau siècle, il était toujours en application, malgré les mouvements de révisions qui avaient tenté de l'infléchir.
Auteur
CARRÉ, Florence
Année
1998
Type
Thèse
Pages
Code pénal (1810)
Codes - Codification
Histoire du droit pénal
Histoire des doctrines juridiques
Histoire des idées juridiques
Criminalité
Sociologie juridique
Juridictions pénales
XIXe
Codes - Codification
Histoire du droit pénal
Histoire des doctrines juridiques
Histoire des idées juridiques
Criminalité
Sociologie juridique
Juridictions pénales
XIXe