La coutume de Bar dans un procès au Parlement de 1353
Item
Titre
La coutume de Bar dans un procès au Parlement de 1353
Résumé de l'article :
Destiné à régler la difficile question de l'octroi de la régence du Barrois, que revendiquaient Yolande de Flandre, la veuve du comte défunt, et Jeanne de Warren, grand-tante des enfants mineurs de la comtesse, le procès en Parlement de 1353 dont on donne l'édition en annexe se révèle surtout exceptionnel du point de vue des coutumes invoquées. Il place, en effet, au cœur de l'argumentation juridique des parties une « coutume de Bar », arbitrairement rattachée, tantôt à la coutume générale du royaume et aux coutumes qui s'y rapportent, tantôt au droit de l'Empire. Dans le contexte complexe qui voit, à l'époque, la pleine constitution d'une « coutume générale » et des usages barrois, l'enjeu de la formule apparaît particulièrement digne d'intérêt : dans sa tentative d'infléchir les destinées du Barrois dans le sens d'une dépendance judiciaire accrue, le désir royal d'annexion fut bien réel et invoqué, du côté français et malgré l'échec final de l'opération, jusqu'au XVIIIe siècle.
Résumé de l'article :
Destiné à régler la difficile question de l'octroi de la régence du Barrois, que revendiquaient Yolande de Flandre, la veuve du comte défunt, et Jeanne de Warren, grand-tante des enfants mineurs de la comtesse, le procès en Parlement de 1353 dont on donne l'édition en annexe se révèle surtout exceptionnel du point de vue des coutumes invoquées. Il place, en effet, au cœur de l'argumentation juridique des parties une « coutume de Bar », arbitrairement rattachée, tantôt à la coutume générale du royaume et aux coutumes qui s'y rapportent, tantôt au droit de l'Empire. Dans le contexte complexe qui voit, à l'époque, la pleine constitution d'une « coutume générale » et des usages barrois, l'enjeu de la formule apparaît particulièrement digne d'intérêt : dans sa tentative d'infléchir les destinées du Barrois dans le sens d'une dépendance judiciaire accrue, le désir royal d'annexion fut bien réel et invoqué, du côté français et malgré l'échec final de l'opération, jusqu'au XVIIIe siècle.
Auteur
BUBENICEK, Michèle
Année
1995
Type
Article
Numéro
1995 (juillet-décembre), tome 153, p. 305-324
Mot-clé
Barrois
Régence
Yolande de Flandre
Jeanne de Warren
Coutume de Bar
Procès (XIVe)
Parlement de Paris
Régence
Yolande de Flandre
Jeanne de Warren
Coutume de Bar
Procès (XIVe)
Parlement de Paris