L' évolution de la répression des conduites sexuelles déviantes de la Révolution française à nos jours. [Thèse].
Item
Titre
L' évolution de la répression des conduites sexuelles déviantes de la Révolution française à nos jours. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris X-Nanterre, 2013.
Résumé de la thèse :
Cette thèse a pour objet d'étudier l'évolution de la réaction sociale aux infractions sexuelles du XVIIIe au XXIe siècle. On s'attachera dans un premier temps à souligner l'importance des infractions sexuelles de la fin de l'Ancien régime. En effet, les conduites sexuelles restent largement sous le contrôle du groupe et le droit est imprégné de morale. Seront donc définies les déviances incriminées et la réponse de la société à la "paillardise". Dans un deuxième temps, nous nous attarderons sur la rupture apportée par la Révolution française et la philosophie des Lumières où le triomphe de l'individu entraînera un certain nombre de conséquences sur la répression des conduites sexuelles déviantes. Le droit épuré de la morale sera en vigueur. Cela se traduira par une surveillance limitée à l’espace public, souci majeur du législateur pénal du XIX siècle. Nous nous intéresserons ainsi au retrait du droit et à la dépénalisation de certaines infractions comme l’homosexualité par exemple ; prostitutions et proxénétismes ne seront plus poursuivis mais des maisons de tolérance seront organisées. Ce retrait du droit s'appuie sur le consentement des adultes ce qui, historiquement est un fait nouveau. La protection du mineur des atteintes sexuelles ne cessera de croître (importance et incidence de la majorité sexuelle). Ce phénomène s'accompagne d'une évolution de la définition du viol et de l’attentat à la pudeur. Le système probatoire et la pratique des juridictions criminelles et correctionnelles seront examinés. L’importance de La violence morale sera croissante. L’ingérence du droit pénal dans la sphère domestique sera de plus en plus marquée.
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris X-Nanterre, 2013.
Résumé de la thèse :
Cette thèse a pour objet d'étudier l'évolution de la réaction sociale aux infractions sexuelles du XVIIIe au XXIe siècle. On s'attachera dans un premier temps à souligner l'importance des infractions sexuelles de la fin de l'Ancien régime. En effet, les conduites sexuelles restent largement sous le contrôle du groupe et le droit est imprégné de morale. Seront donc définies les déviances incriminées et la réponse de la société à la "paillardise". Dans un deuxième temps, nous nous attarderons sur la rupture apportée par la Révolution française et la philosophie des Lumières où le triomphe de l'individu entraînera un certain nombre de conséquences sur la répression des conduites sexuelles déviantes. Le droit épuré de la morale sera en vigueur. Cela se traduira par une surveillance limitée à l’espace public, souci majeur du législateur pénal du XIX siècle. Nous nous intéresserons ainsi au retrait du droit et à la dépénalisation de certaines infractions comme l’homosexualité par exemple ; prostitutions et proxénétismes ne seront plus poursuivis mais des maisons de tolérance seront organisées. Ce retrait du droit s'appuie sur le consentement des adultes ce qui, historiquement est un fait nouveau. La protection du mineur des atteintes sexuelles ne cessera de croître (importance et incidence de la majorité sexuelle). Ce phénomène s'accompagne d'une évolution de la définition du viol et de l’attentat à la pudeur. Le système probatoire et la pratique des juridictions criminelles et correctionnelles seront examinés. L’importance de La violence morale sera croissante. L’ingérence du droit pénal dans la sphère domestique sera de plus en plus marquée.
Auteur
SAAD-OMAR, Saadaldin
Année
2013
Type
Thèse
Mot-clé
Infraction sexuelles
Déviances sexuelles
Paillardise
Homosexualité
Prostitution
Proxénétisme
Protection des mineurs
Viols
Attentats à la pudeur
XVIIIe? XIXe, XXe, XXIe
Déviances sexuelles
Paillardise
Homosexualité
Prostitution
Proxénétisme
Protection des mineurs
Viols
Attentats à la pudeur
XVIIIe? XIXe, XXe, XXIe