Protection des mineurs
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La protection des orphelins en Normandie : la pratique tutélaire dans le Bessin (XVIIIe siècle). [Calvados].
COMPÈRE, Alexandre, 2008 -
Le procès de Porquerolles. [Var].
BOYARD, Aurore, 2022 -
De l'éducation surveillée à la protection judiciaire de la jeunesse. Reconfigurations successives.
PEYRE, Vincent, 1996 -
Histoire de la notion d'intérêt de l'enfant dans le droit des mineurs.
COSTA-LASCOUX, Jacqueline, 1988 -
Victor Schoelcher, abolitionniste et républicain : approche juridique de l'œuvre d'un fondateur de la République. [Thèse].
GIROLLET, Anne, 1998 -
L' évolution de la répression des conduites sexuelles déviantes de la Révolution française à nos jours. [Thèse].
SAAD-OMAR, Saadaldin, 2013 -
L'encadrement pénal de la prostitution des mineurs
JOUENNE-PEYRANT, Noëlie, 2021 -
Droit de regard, l'enquête sociale dans la protection judiciaire de la jeunesse : évolution depuis le XIXe siècle.
siguier, M., 1987 -
La protection des mineurs dans une droit au confluent des systèmes français et germanique : le droit alsacien.
GANGHOFFER, Roland, 1976 -
La régulation des rapports familiaux, du Code civil de 1804 à la veille de la seconde guerre mondiale.
YVOREL, Jean-Jacques, 2004 -
La justice et les violences parentales à la veille de la loi de 1898.
YVOREL, Jean-Jacques, 1999 -
Les enfants "en danger" au prisme des statistiques de l'ODAS. Des catégories juridiques (1958) aux catégories statistiques (1994).
SERRE, Delphine, 2004 -
Qui sont les enfants protégés par la puissance publique. Catégorisation des mineurs et recomposition du secteur de l'enfance inadaptée.
CALLU, Élisabeth, 2004 -
L'ordonnance de 1958 : rupture ou continuité dans le traitement des mineurs.
BAILLEAU, Francis, 2004 -
Note sur la protection des mineurs dans le capitulaires carolingiens.
YVER, Jean, 1968 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume II : Les personnes.
POUDRET, Jean-François, 1998 -
La protection de la liberté des mineurs dans le droit matrimonial de l'Église.
anonyme,, 1953 -
Le procureur fiscal et son rôle dans la protection des mineurs orphelins.
PERRIER, Sylvie, 2005 -
Les débits de boissons du XVIe siècle à nos jours.
LEROUX, Ketty, 2003 -
La représentation "ad hoc" de l'enfant. [Thèse].
FAVRE-LANFRAY, Geneviève, 2000