Archives départementales des Côtes-d'Armor. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791)
Item
Titre
Archives départementales des Côtes-d'Armor. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791)
Auteur
GEORGES, Colette
Editeur
Saint-Brieuc, Archive départementales des Côtes-d'Armor
Année
1993
Type
Répertoire
Pages
334 p.
Mot-clé
Archives départementales
Côtes-d'Armor (département)
Contrôle des actes
Actes notariés
Actes sous seing privé
Insinuations
Centième denier
Droits joints
Bretagne
Fiscalité indirecte
XVIIe, XVIIIe
Côtes-d'Armor (département)
Contrôle des actes
Actes notariés
Actes sous seing privé
Insinuations
Centième denier
Droits joints
Bretagne
Fiscalité indirecte
XVIIe, XVIIIe