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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].

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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].

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De Pierre Rivière à Landru. La violence apprivoisée au XIXe siècle. Titre du périodique Text
Sur les droits de l'Homme et la Vendée. Titre du périodique Text
<i>Si mineur delinquit ex culpa</i>. À propos d'une controverse soulevée par Jacques de Révigny. Titre du périodique Text
Un juristes médiéval défenseur des femmes battues et partisan du divorce. Titre du périodique Text
Peine et réparation dans les rapports entre préposé et commettant devant le Parlement de Paris aux XIVe et XVe siècles. Titre du périodique Text
Les peines appliquées aux faux monnayeurs en France par la chambre des monnaies (fin du XVe siècle). Titre du périodique Text
Le Parlement de Paris et les Pays-Bas bourguignons. Titre du périodique Text
Le recours contre les sentences arbitrales au Parlement de Paris (XIIIe et XIVe siècle). Titre du périodique Text
La demande en justice devant le Parlement civil au XIVe siècle. Titre du périodique Text
Les applications de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau. Titre du périodique Text
Un projet de réforme de la procédure criminelle par A.-J. Fontaine en 1784. Titre du périodique Text
L'acte de sauvegarde de l'hôpital militaire français de Marchienne-au-Pont (1677) : premier document juridique de neutralisation d'un hôpital militaire de campagne. [Hainaut, Belgique]. Titre du périodique Text
François Zypaeus (1580-1650), juriste belge. Titre du périodique Text
Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France avant la loi de nivôse an II. Titre du périodique Text
Quelques remarques sur la sécularisation du droit pénal au XVIIIe siècle en Belgique et aux Pays-Bas. Titre du périodique Text
La justice cantonale au cœur du laboratoire législatif (France, 1914-1915). Titre du périodique Text
La codification officielle du droit fiscal belge aux XIXe et XXe siècles. Titre du périodique Text
Juristes originaires des Pays-Bas à l'Université de Montpellier au Moyen Âge. Titre du périodique Text
La logique de la preuve dans la littérature bartoliste. Quelques explications à partir de la <i>Summa circa testes et examinatione eorum</i>. Bruxelles, Bibliothèque royale, II 1442, f° 101 r°a - 103 r°b. Titre du périodique Text
Le premier recueil méthodique d'ordonnances royales françaises : le <i>Tractatus ordinationum regiarum</i> d'Étienne Aufréri (fin XVe-début du XVIe siècle). Titre du périodique Text
La répression de l'usure et l'évolution économique (XIIIe-XVIe siècle). Titre du périodique Text
Entre volontarisme législatif et jurisprudence réactionnaire : les vicissitudes de l'arbitrage dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle). Titre du périodique Text
Le développement du système de l'avocat commis d'office dans la procédure romano-canonique (XIIe-XIVe siècles). Titre du périodique Text
Trois consultations des <i>Doctores Tholosane</i> en faveur du monastière de Prouille. [Fanjeaux (Aude)]. Titre du périodique Text
Le "<i>Très ancien coutumier</i>" de Normandie, miroir de la législation ducale ? Contribution à l'étude de l'ordre public normand à la fin du XIIe siècle. Titre du périodique Text