Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].
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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].
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Propriété ou seigneurie ? À propos des baux perpétuels des formules d'Angers et de Tours. |
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F. M. Meijers et la romanistique médiévale. Réflexions sur une nouvelle édition. |
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Le bref anglo-normand. |
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Concession de fonds ruraux et baux agraires en Alsace au XIIIe siècle. |
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L'origine de l'enquête par turbe. |
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La protection simultanée des œuvres littéraires en Belgique et en France sous l'empire de la loi du 25 janvier 1817. [Droits d'auteur]. |
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Les <i>Flores utriusque iuris</i> de Jean de Hocsem et leur édition au XVe siècle. [Jean de Hocsem, écolâtre de Liège, † 1348]. |
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Note sur les manuscrits de droit romain de la bibliothèque municipale de Tours. [Indre-et-Loire]. |
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Le diplôme de Charles le Chauve du 20 juin 877 pour l'abbaye de Saint-Bertin. [Saint-Omer, Pas-de-Calais]. |
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La pratique de l'exécution testamentaire à Troyes [Aube], d'après quelques actes de la seconde moitié du XIVe siècle. |
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La compensation commerciale à l'aune du cas de l'<i>argentarius</i>. |
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L'histoire des fondations. |
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Les application de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau. |
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L'origine de la noblesse alsacienne : à propos d'un article récent [H. Dubled, <i>Noblesse et féodalité en Alsace, du XIe au XIIIe siècle</i>, dans <i>Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit</i>, 1960, t. XXVIII, p. 129-180. |
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Les traités des rois mérovingiens. |
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Les <i>colliberti</i> et l'évolution du servage dans la France centrale et occidentale (Xe-XIIe siècle). |
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Code et codification dans la pensée de Jeremy Bentham |
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Quelques remarques sur les amendes prononcées par le Parlement de Paris au Moyen Âge pour <i>Fol appel</i> provenant de Flandre. |
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<i>Testes inhabiles</i>, les témoins reprochables dans l'ancien droit pénal. |
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Les peines arbitraires du XIIIe au XVIIIe siècle (Doctrines savantes et usages français). |
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Les lètes chez les Francs. |
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Recherches sur les commentaires pré-accursiens [à suivre]. |
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La peine de mort en Bretagne : de l'ancien droit au Code pénal de 1791. |
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L'auteur du Codi. |
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Procès-verbal d'un massacre. Les Vaudois du Lubéron, avril 1545. |
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