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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].

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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].

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Propriété ou seigneurie ? À propos des baux perpétuels des formules d'Angers et de Tours. Titre du périodique Text
F. M. Meijers et la romanistique médiévale. Réflexions sur une nouvelle édition. Titre du périodique Text
Le bref anglo-normand. Titre du périodique Text
Concession de fonds ruraux et baux agraires en Alsace au XIIIe siècle. Titre du périodique Text
L'origine de l'enquête par turbe. Titre du périodique Text
La protection simultanée des œuvres littéraires en Belgique et en France sous l'empire de la loi du 25 janvier 1817. [Droits d'auteur]. Titre du périodique Text
Les <i>Flores utriusque iuris</i> de Jean de Hocsem et leur édition au XVe siècle. [Jean de Hocsem, écolâtre de Liège, † 1348]. Titre du périodique Text
Note sur les manuscrits de droit romain de la bibliothèque municipale de Tours. [Indre-et-Loire]. Titre du périodique Text
Le diplôme de Charles le Chauve du 20 juin 877 pour l'abbaye de Saint-Bertin. [Saint-Omer, Pas-de-Calais]. Titre du périodique Text
La pratique de l'exécution testamentaire à Troyes [Aube], d'après quelques actes de la seconde moitié du XIVe siècle. Titre du périodique Text
La compensation commerciale à l'aune du cas de l'<i>argentarius</i>. Titre du périodique Text
L'histoire des fondations. Titre du périodique Text
Les application de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau. Titre du périodique Text
L'origine de la noblesse alsacienne : à propos d'un article récent [H. Dubled, <i>Noblesse et féodalité en Alsace, du XIe au XIIIe siècle</i>, dans <i>Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit</i>, 1960, t. XXVIII, p. 129-180. Titre du périodique Text
Les traités des rois mérovingiens. Titre du périodique Text
Les <i>colliberti</i> et l'évolution du servage dans la France centrale et occidentale (Xe-XIIe siècle). Titre du périodique Text
Code et codification dans la pensée de Jeremy Bentham Titre du périodique Text
Quelques remarques sur les amendes prononcées par le Parlement de Paris au Moyen Âge pour <i>Fol appel</i> provenant de Flandre. Titre du périodique Text
<i>Testes inhabiles</i>, les témoins reprochables dans l'ancien droit pénal. Titre du périodique Text
Les peines arbitraires du XIIIe au XVIIIe siècle (Doctrines savantes et usages français). Titre du périodique Text
Les lètes chez les Francs. Titre du périodique Text
Recherches sur les commentaires pré-accursiens [à suivre]. Titre du périodique Text
La peine de mort en Bretagne : de l'ancien droit au Code pénal de 1791. Titre du périodique Text
L'auteur du Codi. Titre du périodique Text
Procès-verbal d'un massacre. Les Vaudois du Lubéron, avril 1545. Titre du périodique Text