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Revue du droit français et étranger
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Revue du droit français et étranger
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Richer et le <i>Consilium</i>. [fin du Xe siècle].
Titre du périodique
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Société d'histoire du droit (1984-1985). I : Séances de l'année à Paris. II : Journées internationales d'histoire du droit d'Angers (30 mai-2 juin 1985).
Titre du périodique
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La lecture complémentaire des archives françaises et des archives grecques.
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Les origines révolutionnaires de la fonction publique, de l'employé au fonctionnaire.
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Le domicile politique et la loi du 31 mai 1850.
Titre du périodique
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Société d'histoire du droit (1985-1986). I. Séances de l'année à Paris. II. Journées internationales d'histoire du droit à Lausanne (29 mai-1er juin 1986).
Titre du périodique
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Influence de la pensée pénale française dans les ouvrage polonais au XIXe siècle.
Titre du périodique
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Les actes de la pratique, expression du droit à travers l'histoire.
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Les exigences de la fiscalité royale en Bourgogne dans la seconde moitié du XVIe siècle (1547-1572).
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De part et d'autre de la Charente. L'affrontement en Saintonge du droit écrit et du droit coutumier.
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"Mahomet et Charlemagne" après 50 ans. [Notes sur une réédition de l'ouvrage d'Henri Pirenne
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Romanité et féodalité en Auvergne. [VIIe-XIe siècles].
Titre du périodique
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Les causes matrimoniales des officialités de Paris au siècle des Lumières (1726-1787).
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Propagande révolutionnaire dans les provinces : l'exemple des "veillées de la mère Gérard" à Bernay (Eure).
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L'appel au concile. [IVe siècle-1983].
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Notes d'histoire des Collections canoniques. [Collections dite en cinq livres].
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Naissance du Code civil.
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Notes d'histoire des collections canoniques. II : Adam Vetulani et le Décret de Gratien.
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Société d'histoire du droit (1986-1987). Résumé des séances de l'année à Paris et des Journées internationales à Toulouse (4-7 juin 1987).
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Sur le mariage de deux Français dans la République argentine à la fin du XIXe siècle.
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Les destinées de la Florentine : à propos d'un reproduction récente du Digeste.
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Un aspect de la divergence entre droit normand et droit anglais : Le <i>maritagium</i>.
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Le problème des origines traditionnelles du régime constitutionnel en Espagne [avant la Constitution du 19 mars 1812].
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Concours pour deux chaires à Metz en octobre 1791. [Moselle].
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Encore une fois ! : à propos de l'élaboration de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen (autour d'une proposition de Mgr de la Fare).
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