Revue du droit français et étranger

Item

Linked resources

Filter by property

Alternative Title
Title	Alternate label	Class
Etude sur l'histoire du colonat chez les romains. (3e partie)	Titre du périodique	Text
Le droit civil portugais et la concordance des codes de M. de Saint-Joseph.	Titre du périodique	Text
Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les colégataires aux diverses époques du droit romain. Chapitre 2 (suite).	Titre du périodique	Text
Des Assemblées provinciales sous Louis XVI.	Titre du périodique	Text
Note sur un manuscrit du Grand Coustumier de France conservé à la bibliothèque de Troyes.	Titre du périodique	Text
Etude historique sur la quotité disponible en Portugal.	Titre du périodique	Text
De l'origine politique et de l'importance de la distinction des <i>Res mancipi</i> et <i>Nec mancipi</i>.	Titre du périodique	Text
Ancien Coutumier de Bourgogne.	Titre du périodique	Text
De la solidarité des amendes dans la législation criminelle.	Titre du périodique	Text
La justice dans une châtellenie savoyarde au Moyen Âge : Allinges-Thonon. [Savoie].	Titre du périodique	Text
Aspects de la crise des justices seigneuriales dans l'Auvergne du XVIIIe.	Titre du périodique	Text
Note sur une justice seigneuriale en Normandie au XIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
L'ancienne coutume de Nivernais.	Titre du périodique	Text
Grandeur et déclin des basses justices. [Résumé de communication].	Titre du périodique	Text
Tribunal de la plèbe et haute plèbe (493-218 av. J.-C.	Titre du périodique	Text
Note sur une consultation et un discours inachevé de Tronchet. [Concernant la succession des enfants naturels].	Titre du périodique	Text
Une séance royale au Conseil d'État privé sous le règne de Louis XV [22 décembre 1766].	Titre du périodique	Text
Le mémoire de Gilbert de Voisins sur les cassations. Un épisode des querelles entre Louis XV et les parlements (1767).	Titre du périodique	Text
Les subdélégués généraux des intendances.	Titre du périodique	Text
Contribution nouvelle à l'étude des libertés dauphinoises : les franchises d'Allevard [Isère].	Titre du périodique	Text
La cour comtale barcelonaise.	Titre du périodique	Text
La répression du viol dans l'ancien droit belge.	Titre du périodique	Text
La répression du viol dans l'ancien droit belge.	Titre du périodique	Text
Un manuscrit peu connu du <i>Processum judicii</i> attribué à Johannes Andreæ [Jean d'André, XIVe].	Titre du périodique	Text
Les courtiers au Moyen Âge. Origine et caractéristiques d'une institution commerciale en Europe occidentale.	Titre du périodique	Text