Revue historique de Droit français et étranger

Item

Linked resources

Filter by property

Alternative Title
Title	Alternate label	Class
La justice criminelle de la Marine royale sous le règne de Louis XVI.	Titre du périodique	Text
L'affaire Bois Chevalier. Procès d'un magistrat sous le règne de Louis XIV.	Titre du périodique	Text
La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.	Titre du périodique	Text
La législation sur les sacrifices au IVe siècle. Un essai d'interprétation.	Titre du périodique	Text
"Culpa in contrahendo". Les conséquences d'un acte nul à l'épreuve de la théorie classique des nullités.	Titre du périodique	Text
Un dogme soumis "à la force des choses" : l'inamovibilité des magistrats Outre-mer.	Titre du périodique	Text
Le rôle de "l'epieikeia" dans les tribunaux athéniens.	Titre du périodique	Text
Le style de la correspondance entre Auguste et le proconsul, d'après le témoignage de Flavius Josèphe (AJ, XVI, 162-173).	Titre du périodique	Text
La Curie romaine et le mouvement catholique au début du XXe siècle. La congrégation manquée du cardinal De Laï.	Titre du périodique	Text
L'histoire de l'élection épiscopale à travers les plaidoiries des avocats du Parlement de Paris à la fin du XVe siècle.	Titre du périodique	Text
Les universitaires et la norme : conception scolastique du pouvoir normatif et pouvoir normatif des scolastiques à Paris au XIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Les origines méconnues de l'ordonnance sur pied de requête.	Titre du périodique	Text
L'influence du droit français sur le développement de la pensée juridique et du droit écossais.	Titre du périodique	Text
Recherches sur le fonds du Parlement de Paris : à propos des appels flamands au Moyen-Âge.	Titre du périodique	Text
A propos de la loi de Pouzzoles sur les funérailles.	Titre du périodique	Text
L'indemnité de plus-value au fermier sortant. Eléments d'histoire politique du droit civil agricole.	Titre du périodique	Text
Contribution à l'histoire de la codification du droit commercial : le projet de la Chambre de commerce de Paris (1804).	Titre du périodique	Text
Le quinquennat de 1873 : Édouard Laboulaye et son projet.	Titre du périodique	Text
La fiction en droit grec. La loi sur l'homicide dans une inscription de Locride.	Titre du périodique	Text
Le "<i>pro modo probationum</i>" : intime conviction avant la lettre?	Titre du périodique	Text
L'origine de l'admission de la preuve testimoniale en droit commercial.	Titre du périodique	Text
L'enfermement par forme de correction paternelle dans les provinces du nord au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Un remède à l'exclusion : ateliers de charité et "grenier d'abondance" à Toulouse, 1729-1790.	Titre du périodique	Text
Un grand savant et administrateur : Jean Imbert (1919-1999).	Titre du périodique	Text
La copropriété des immeubles bâtis dans la jurisprudence et la doctrine du XIXe siècle.	Titre du périodique	Text