Recueil des Mémoires et Travaux publiés par la Société d'histoire du droit et des institutions des Anciens pays de droit écrit

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Juges et justiciables au XIe siècle : les <i>boni homines</i>. [En pays languedocien].	Titre du périodique	Text
Compétence et procédure en matière tutélaire d'après les sources genevoises et lausannoises de la fin du Moyen Âge.	Titre du périodique	Text
Les manifestation pour le centenaire de la naissance du Cardinal Lavigerie (Rome, Alger, Tunis, Paris)	Titre du périodique	Text
La justice ecclésiastique devant ses juges au travers des <i>exempla</i>.	Titre du périodique	Text
La procédure romano-canonique : moyen et symbole de vérité et d'équité dans un procès des années 1226-1228, en Languedoc.	Titre du périodique	Text
Les limites de la grâce et les exigences de la justice : l'entérinement et le refus d'entériner les lettres de rémissions royales d'près les arrêts du Parlement de Toulouse à la fin du Moyen Âge.	Titre du périodique	Text
Le règlement de juges en matière civiles par la Cour de Cassation au XIXe siècle.	Titre du périodique	Text
Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).	Titre du périodique	Text
Le Code corse (1778-1792).	Titre du périodique	Text