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Recueil des Mémoires et Travaux publiés par la Société d'histoire du droit et des institutions des Anciens pays de droit écrit

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Recueil des Mémoires et Travaux publiés par la Société d'histoire du droit et des institutions des Anciens pays de droit écrit

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Consultation de juristes et coutumiers par le comte Amédée VII de Savoie au sujet de l'interprétation d'une substitution fidéicommissaire. Titre du périodique Text
Puissance paternelle et esprit communautaire dans les coutumes du Sud-Ouest de la France au Moyen Âge Titre du périodique Text
Bureau de la miséricorde de Toulouse aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Haute-Garonne]. Titre du périodique Text
Notes sur la famille en Gascogne toulousaine à la fin du XVIIIe siècle. Titre du périodique Text
Mariage et famille dans la vallée de Luchon à la veille de la Révolution. [Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)]. Titre du périodique Text
La conscience du roi : les enquêtes de 1258-1262 dans la sénéchaussée de Carcassonne-Béziers. [Aude]. Titre du périodique Text
La succession de Rayond de Colet marchand de Montpellier [Hérault] au XIVe siècle. [Hérault]. Titre du périodique Text
Alfred Pierron et l'enseignement du droit romain à Montpellier de 1881 à 1895. [Hérault]. Titre du périodique Text
Intermédiaires et affairistes dans une seigneurie foncière corse (Balagne) aux derniers siècles du Moyen Âge. Titre du périodique Text
Relâchement moral et superstitions populaires à Toulouse [Haute-Garonne] au milieu du XVe siècle. Titre du périodique Text
Le droit de jouissance du survivant des parents sur les biens de ses enfants dans les trois coutumes de Bourbonnais, Nivernais et Berry. Titre du périodique Text
L'introduction du droit de Justinien en France. Titre du périodique Text
Notes sur le mariage à Avignon [Vaucluse] au XVe siècle. Titre du périodique Text
Une juridiction paroissiale dans le Midi de la France au Moyen Âge : la cour de Saint Firmin à Montpellier [Hérault]. Titre du périodique Text
La nature juridique de l'<i>assignatio dotis</i> d'après une sentence de 1342 (à Saint-Martin-Vésubie) [Alpes-Maritimes]. Titre du périodique Text
Placentin et son enseignement à Montpellier. Droit romain et coutume dans l'ancien pays de Septimanie. Titre du périodique Text
La tutelle dans la famille des comtes de Foix au XIVe siècle. Titre du périodique Text
Contrat de travail et louage d'ouvrage dans la vie toulousaine des XIIe et XIIIe siècles. [Toulouse, Haute-Garonne]. Titre du périodique Text
Le doyen Georges Boyer (1896-1960). Titre du périodique Text
Seigneurs et paysans en Languedoc au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime. Le cas particulier du village de Gajan (Gard). Titre du périodique Text
Procédure de garantie et revendication mobilière. Titre du périodique Text
Les sceaux rigoureux du Midi de la France. Titre du périodique Text
Les aspects communautaires du droit matrimonial des régions situées autour du Massif Central à la fin du XVe siècle et au début du XVIe. Titre du périodique Text
Un contrat d' « association fraternelle » entre Peiresc et le sieur de Valavès, son frère. Titre du périodique Text
Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon. Fédération des sociétés académiques et savantes Languedoc-Pyrénées-Gascogne. Actes de leurs XXIIe et XXIVe Congrès d'études régionales, Rodez, 14-16 juin 1958 : Rouergue et confins. Titre du périodique Text