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Histoire de la Justice (La documentation française)

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Histoire de la Justice (La documentation française)

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Le rôle de la Cour de cassation dans l'élaboration du droit colonial. Titre du périodique Text
Les doléances des justiciables au début de la Troisième République. Titre du périodique Text
Les magistrats et l'histoire à l'audience solennelle. Titre du périodique Text
Les poursuites disciplinaires contre les juges de paix dans la première moitié du XXe siècle. Titre du périodique Text
Les trois glorieuses au Palais. Titre du périodique Text
La procédure criminelle entre permanence et réforme. Titre du périodique Text
La légitimation des infractions commises dans un but de résistance : l'exemple de la chambre de révision de Grenoble (décembre 1944-juin 1946). Titre du périodique Text
"Faites entrer le témoin", Léon Werth, chroniqueur judiciaire. Titre du périodique Text
Léopold Rabinovitch, résistant juif traduit devant la section spéciale de Lyon. Titre du périodique Text
Le procès de Charles Maurras (24-27 janvier 1945). Titre du périodique Text
Le Tribunal d'État, section de Lyon (1941-1944). Contribution à l'histoire des juridictions d'exception. [Rhone]. Titre du périodique Text
Étienne Cabet devant la cour d'assises de la Seine le 28 février 1834. Titre du périodique Text
Justice civile, justice pénale et pouvoirs répressifs en territoire militaire (1830-1870). Titre du périodique Text
Les amnisties de la guerre d'Algérie (1962-1982). Titre du périodique Text
La question de l'équité : métamorphoses d'une ancienne querelle. Titre du périodique Text
Le barreau de Grenoble de l'Occupation à la Libération. [Isère]. Titre du périodique Text
Mes souvenirs de cour de justice. Titre du périodique Text
Forfaiture des juges et privation de l'office à la fin de l'Ancien Régime. Titre du périodique Text
Les avoués du XIXe siècle, des rentiers de la justice ? L'exemple lyonnais 1800-1870. [Lyon (Rhône)]. Titre du périodique Text
Factums et jugement du public dans la seconde moitié du XVIe siècle. Titre du périodique Text
À l’instar de César Birotteau, des juges honnêtes et de loyaux commerçants à Lille aux XVIIIe et XIXe siècles ? Titre du périodique Text
Cinéma et procès : l'arrivée de la caméra dans le prétoire. Titre du périodique Text
La chronique judiciaire du Moyen âge à nos jours. Titre du périodique Text
L'attitude du barreau de Lyon pendant l'Occupation. Titre du périodique Text
Joseph, dit Joë Nordmann (1910-2005) : notice biographique. Titre du périodique Text