Le dernier contrat entre le Roi et le Clergé de France (1788).

In : <i>Église et pouvoir politique</i>. Actes des Journées internationales d’histoire du droit d’Angers, 30 mai-1er juin 1985. [476 p.].

CAUSSE, Bernard

Angers, Presses universitaires d’Angers

1987

Article

P. 273-285

Administration ecclésiatique
Agence générale du Clergé
Roi de France
XVIIIe