Droit de passage
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Allées communes et droits au lavoirs sur le Loir dans le vieux Vendôme. [Loir-et-Cher].
AUBERT, M.-J., 1990 -
Le passage en cas d'enclave. Pays de coutume et Code civil.
CHEVALIER, Françoise, 1977 -
De la communauté locale aux relations internationales les traités de lies et passeries dans les Pyrénées catalanes.
ROIGE, Xavier, 2002 -
Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005