Constitution de 1791
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Les acteurs politiques de la Constituante (1789-1791).
DURELLE-MARC, Yann-Arzel, 1994 -
L'exécutif et la constitution de 1791.
GLÉNARD, Guillaume, 2010 -
Le contrat social de Jean-Jacques Rousseau et son influence sur les constitutions de 1791 et de 1793.
LIMANN, Hilla, 1965 -
Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Guy-Jean-Baptiste Target (1733-1806). [+ Bibliographie].
CABANIS, André, 2007 -
Jean-Joseph Mounier (1758-1806). [+ Bibliographie].
MORABITO, Marcel, 2007 -
La constitution de 1791 appliquée par les tribunaux.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1993 -
À propos de l'application de la Constitution de 1791 par le Tribunal de cassation.
MESTRE, Jean-Louis, 2003 -
1791. La première constitution française.
BART (sous la dir. de), Jean, 1993