Justice de proximité
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La justice de proximité pour résoudre les litiges du quotidien.
LABIANO, Patricia, 2004 -
La justice de proximité en Europe.
Justice de proximité,, 1999 -
La justice de proximité, une nouvelle offre de justice ?
FORTIER, Vincente, 2007 -
La justice de proximité en Europe : pratique et enjeux.
FAGET (sous la dir. de), Jacques, 2001 -
La justice de proximité à Douai : analyse des plaids du mardi et des plaids du samedi de 1780 à 1789. [Nord].
ROBUT, Delphine, 2007 -
Entre savoirs et discours : la justice de proximité en France et en Grande-Bretagne de 1790 à nos jours.
LE TALLLEC, Bertrand, 2001 -
La « petite » justice au temps des colonies : un autre regard sur la proximité.
DURAND, Bernard, 2010 -
Une justice de proximité en Algérie au XIXe siècle, les commissions disciplinaires (1858-1900).
DUMOULIN, Jacqueline, 2010 -
La petite justice au Togo pendant la Première Guerre.
DEPERCHIN, Annie, 2010 -
Une justice de proximité : création et installation des juges de paix (1790-1814).
DELAIGUE, Philippe, 1995 -
Carte judiciaire et justice de proximité (1790-1914).
CHAUVAUD, Frédéric, 1995 -
L’impératif de proximité dans l’Empire colonial français. Les justices de paix à compétence étendue.
DURAND, Bernard, 2010 -
Guide bibliographique. Justices seigneuriales et justices de proximité en France de la fin du Moyen Âge au début du XIXe siècle.
CORNU, Laetitia, 2003 -
La police de Grenoble au XVIIIe siècle : un exemple de justice de proximité.
COURTECUISSE, Claire, 2006 -
Justice de paix, police champêtre et conflits socio-politiques en Provence : quelques éléments d'approche.
PEYRARD, Christine, 2003 -
Notariat en Provence au XVIe siècle : une justice de proximité ?
AUDISIO, Gabriel, 2006 -
La justice de proximité : une approche historique
MÉTAIRIE, Guillaume, 2004 -
Une juridiction de proximité : le siège de police sous l'Ancien Régime.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1999