Justice criminelle
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Procédure criminelle et répression devant la maréchaussée de Flandres (1679-1790).
LORGNIER, Jacques, 1981 -
Les destinées du jury criminel.
MARTINAGE, Renée, 1990 -
Le prince contre les juges. Grâce ducale et justice criminelle en Lorraine au XVIIIe siècle.
LOGETTE, Aline, 1994 -
Une affaire Calas du XIVe siècle ? Le procès d'Aimeric Bérenger (1332-1336).
CARBASSE, Jean-Marie, 2009 -
Affaires traitées par la justice pénale : les cas de violence selon les catégories de la statistique criminelle (France, 1831-1932).
AUBUSSON de CAVARLAY, Bruno, 2008 -
Les robes écarlates : la justice criminelle au Parlement de Metz (1744-1780).
LANG, Jean-Bernard, 2008 -
La justice pénale du roi de France à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 1997 -
Les cahiers de doléances en Lorraine avant les Etats Généraux de 1789.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2003 -
Les effets de la connexité dans le <i>Traité de la justice criminelle de France<i/> (1771).
D'INNOCENZO, Amélie, 2007 -
Les bohémiens et la justice criminelle en Béarn et en Navarre [suite et fin : Période révolutionnaire et début du XIXe siècle].
ANCELY, René, 1959 -
La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal.
PLATELLE, Henri, 1958 -
La justice criminelle dans le département de l'Hérault pendant la Révolution (1789-1800).
VERCIER, Jean, 1925 -
La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Ouvrage].
MACCAUGHAN, Patricia, 2005 -
La justice criminelle du magistrat de Valenciennes [Nord] au Moyen Âge.
BAUCHOND, M., 1904 -
La justice criminelle et la police des mœurs à Strasbourg [Bas-Rhin] aux XVIe et XVIIe siècles.
REUSS, Rodolphe, 1885 -
La justice criminelle en France sous la Terreur.
ROBLOT, R., 1937 -
Consulats méridionaux et justice criminelle au Moyen Âge (XIIe-XIVe siècles). [Avec un catalogue des chartes de franchises].
CARBASSE, Jean-Marie, 1974 -
Une justice ordinaire. Justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime. [Meuse].
PIANT, Hervé, 2006 -
Justice criminelle. Procédure et peines dans les villes aux XIIIe et XIVe siècles.
GRAND, R., 1941 -
La justice criminelle de l'échevinage d'Abbeville [Somme] au Moyen Âge (1184-1516).
BOCA, J., 1931 -
Naissance de la justice pénale contemporaine : la juridiction criminelle et le jury. L'exemple du Nord (1792-1812). [Thèse].
MOYAUX, David, 2000 -
Les différences entre les sexes dans la justice criminelle au XIXe siècle. Les femmes devant la cour d'assises du Nord (1811-1914).
DESPRES, Virginie, 2004 -
Visions de la justice criminelle chez les romanciers français du XIXe siècle.
PHILIPPE, Emilie, 2000