Justice criminelle
Item set
Items
-
Essai sur l'histoire de la justice criminelle à Bordeaux pendant le Moyen Âge. [Gironde].
BROCHON, E.-H., 1857 -
Histoire de la justice criminelle au XVIe siècle.
ALLARD, Albéric, 1868 -
Les règlements du parlement de Bordeaux aux XVIe-XVIIIe siècles. [Gironde].
GUYON, Gérard, 2012 -
Marine et Justice. La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime.
BERBOUCHE, Alain, 2010 -
Malesherbes et la réforme de la justice criminelle.
CARBASSE, Jean-Marie, 1995 -
La justice criminelle en Rouergue au Moyen Âge.
CARBASSE, Jean-Marie, 1988 -
Criminalités et justice dans le Val d'Entraunes sous le régime des Royales constitutions (1814-1839). [Alpes-Maritimes].
REIS, Christophe, 2004 -
La justice criminelle aux XVIe et XVIIe siècles : le Parlement de Paris et les sièges subalternes.
SOMAN, Alfred, 1984 -
La justice criminelle à Castelnaudary au XIVe siècle. [Aude].
CARBASSE, Jean-Marie, 1983 -
État de justice, État de finance : à propos d'un mémoire du procureur général Joly de Fleury sur les frais de justice en matière criminelle (vers 1730).
PIANT, Hervé, 2005 -
Procédure criminelle et répression devant la maréchaussée de Flandres (1679-1790).
LORGNIER, Jacques, 1981 -
Les destinées du jury criminel.
MARTINAGE, Renée, 1990 -
Le prince contre les juges. Grâce ducale et justice criminelle en Lorraine au XVIIIe siècle.
LOGETTE, Aline, 1994 -
Une affaire Calas du XIVe siècle ? Le procès d'Aimeric Bérenger (1332-1336).
CARBASSE, Jean-Marie, 2009 -
Affaires traitées par la justice pénale : les cas de violence selon les catégories de la statistique criminelle (France, 1831-1932).
AUBUSSON de CAVARLAY, Bruno, 2008 -
Les robes écarlates : la justice criminelle au Parlement de Metz (1744-1780).
LANG, Jean-Bernard, 2008 -
La justice pénale du roi de France à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 1997 -
Les cahiers de doléances en Lorraine avant les Etats Généraux de 1789.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2003 -
Les effets de la connexité dans le <i>Traité de la justice criminelle de France<i/> (1771).
D'INNOCENZO, Amélie, 2007 -
Les bohémiens et la justice criminelle en Béarn et en Navarre [suite et fin : Période révolutionnaire et début du XIXe siècle].
ANCELY, René, 1959 -
La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal.
PLATELLE, Henri, 1958 -
La justice criminelle dans le département de l'Hérault pendant la Révolution (1789-1800).
VERCIER, Jean, 1925 -
La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Ouvrage].
MACCAUGHAN, Patricia, 2005 -
La justice criminelle du magistrat de Valenciennes [Nord] au Moyen Âge.
BAUCHOND, M., 1904 -
La justice criminelle et la police des mœurs à Strasbourg [Bas-Rhin] aux XVIe et XVIIe siècles.
REUSS, Rodolphe, 1885