Usages locaux
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Jean-Louis-Alexandre Bouthors (1797-1869). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Recherches sur le sens et l'origine de la Charité de Pâques.
THIÉBOT, Jeanne, 1963 -
Justice seigneuriale et régulation sociale à Moyemont: le plaid et le contremand (1490-1790). [Vosges].
DIEDLER, Jean-Claude, 2002 -
Un usage disparu : la charité de Pâques.
DUMONT, André, 1963 -
Us agraires non promulgués ayant force de lois dans les sections de communes franc-montagnardes; [Franches-Montagnes, canton de Porrentruy, Suisse].
SURDEY, Jules, 1958 -
Les us et coutumes de la Béroche en 1398. [La Béroche, région de canton de Neuchâtel, Suisse].
PIERREHUMBERT, William, 1932 -
Études sur les usages ruraux et la culture locale en Bresse et en Dombes [Seconde édition].
TRUCHELUT, A., 1904 -
Coutumes et usages des étangs de la Dombes et de la Bresse. Commentaire et bibliographie par A. Truchelut [Réédition].
RIVOIRE, A., 1982 -
La vaine pâture dans les pays de la Meurthe au XIXe siècle (département de la Meurthe puis département de la Meurthe-et-Moselle après 1871).
COUDERT, Jean, 1967 -
Usages locaux dans la pêche des étangs.
DENIZET, Henri, 1919 -
Rédiger les <i>usages locaux</i> de la Révolution à 1914 : d'un ailleurs incommode à une sollicitude ambiguë.
ABERDAM, Serge, 1990 -
Les usages juridiques locaux dans le parc régional des Causses du Quercy.
CALMON, Philippe, 2008 -
La crise des droit locaux et leur survivance à l'époque moderne.
OURLIAC, Paul, 1958 -
Les usages locaux à caractère agricoles du département de la Gironde, codifiées en vertu de la loi du 3 janvier 1924.
MARTIN, G., 1958 -
La rédaction des usages locaux de Toul [Meurthe-et-Moselle] et du pays Toulois (1741-1747).
REICH, Cyril, 2006 -
Usages locaux du canton de Bonnétable [Sarthe, 1870-1914] ; suivi du Code rural et de la loi commentée du 12 juillet 1909 sur le bien de famille insaisissable.
CHEVALIER, Ernest, 2002 -
Les usages locaux ayant force de loi en Provence orientale au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes et Var].
BÉNÉDETTI, Marie-José, 2005 -
Code officiel des usages locaux depuis 1791. [Ariège].
FOURNIE, Léonce, 2001 -
De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône.
STURMEL, Philippe, 2003 -
Seigneurs et paysans en France, 1600-1793.
GALLET, Jean, 1999