Jurisprudence criminelle
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Violence et pouvoir dans le mariage. Le rapport conjugal à travers les procès pour meurtre du conjoint devant le Parlement de Paris (1580-1620).
NOLDE, Dorothea, 1999 -
La complicité au XVIIIe siècle d'après la doctrine et la jurisprudence du Parlement de Paris. [Thèse].
MÉRAD, Elisabeth, 1979 -
La méthode jurisprudentielle du parlement de Bordeaux au XVIe siècle. [Gironde].
GUYON, Gérard, 2012 -
La construction de l'État de droit dans les archives judiciaires de la Cour de France au XIIIe siècle.
HILAIRE, Jean, 2011 -
La jurisprudence criminelle du Châtelet de Paris sous le règne de Louis XVI.
AUBRY, Gérard, 1971 -
Actes du Parlement. Parlement criminel. Règne de Philippe VI de Valois. Inventaire analytique des registres X2a 2 à 5. [Parlement de Paris].
LABAT-POUSSIN, Brigitte, 1987 -
Les Olim ou registre des arrêts rendus par la cour du roi sous la règne de saint Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe le long. [3 tome en 4 volumes].
BEUGNOT, comte A., 1839 -
Un recueil de jurisprudence de la fin du XIVe siècle : <i>Arresta lata in Parlamento</i> (essai de restitution critique).
NAUD, Gérard, 1963 -
La justice criminelle rendue par le Parlement de Paris sous le règne de François Ier.
SCHNAPPER, Bernard, 1974 -
Jean Le Camus, seigneur des Beaumès, du Port et de Saint-Mandé (1636-1710). [+ bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Falix-Mathurin Camus de l'Ozerais (1741-1799). [+ bibliographie].
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2007 -
La jurisprudence du Parlement de Dijon en matière de sorcellerie au début du XVIIe siècle.
LIGERON, Louis, 1975 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008 -
Questions et responsabilité du juge au XIVe siècle d'après la jurisprudence du Parlement.
BONGERT, Yvonne, 1980 -
Recherches sur la méthode jurisprudentielle criminelle du Parlement de Bordeaux au XVIe siècle. [Gironde].
GUYON, Gérard, 1996 -
La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).
BOUGLÉ, Claire, 2005 -
La justice pénale à Nantes au Grand siècle : jurisprudence de la sénéchaussée présidiale. {Loire-Atlantique]. {Ouvrage].
HAUTEBERT, Joël, 2001 -
La jurisprudence criminelle de la cour de Cassation sous la Révolution et l'Empire (1790-1810). [Thèse].
SAPHORE, Céline, 2002