Pratiques judiciaires
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Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.
PASCHEL, Philippe, 1996 -
François Lange (1610-1684). [+ bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Note sur quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais, de la fin du XVIe au milieu du XVIIe siècle, d'après les témoignages de la pratique notariale et judiciaire.
ABOUCAYA, Claude, 1963 -
Droit et pratiques judiciaires dans les villes du nord du royaume de France à la fin du Moyen Âge : l'enseignement des sources.
GAUVARD, Claude, 2007 -
Normes et ordres juridiques dans les <i>Décisions notables</i> de Gilles Le Maistre.
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2009 -
Mise en images de la procédure inquisitoire.
CHAUVAUD, Frédéric, 2004 -
Le style Vaudémont.
COUDERT, Jean, 1973 -
Normes juridiques et pratique judiciaire. Du Moyen Âge à l'époque contemporaine.
GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2007 -
Les incidents de procédure d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècles). [Thèse].
PILLET, Stéphane, 2005 -
La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine. [Ouvrage].
BERNABE, Boris, 2009 -
"Veritatis adiutor". La procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles).
MAUSEN, Yves-Bernard, 2006