Débats parlementaires
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Justifier ou illégitimer la peine de mort ? Aspects argumentatifs du débat parlementaire de 1981.
MICHELI, Raphaël, 2004 -
L'abrogation de la peine de mort en France : une étude de sociologie législative (1976-1981).
LE QUANG SANG, Julie, 2000 -
Peine de mort : deux siècles de débats.
FOURNIER, Martine, 2002 -
Présentation des débats parlementaires sur la peine de mort en France (1791, 1908, 1981).
FARCY, Jean-Claude, 2006 -
Peine de mort. Débat parlementaire de 1981 (édition).
FARCY, Jean-Claude, 2006 -
Peine de mort. Débat parlementaire de 1908 (édition).
FARCY, Jean-Claude, 2014 -
Peine de mort. Débat parlementaire de 1791 (édition).
FARCY, Jean-Claude, 2006 -
La peine de mort : pratique judiciaire et débats.
FARCY, Jean-Claude, 2005 -
Histoire de la peine de mort devant le Parlement français depuis le début du siècle (Regards sur les méthodes de travail des assemblées).
COUDERC, Michel, 1979 -
Opinion publique et parlementaire face à au problème de la peine de mort en France de 1978 à 1981.
COHART, Odile, 1990 -
De l'abolition de la peine de mort en France ; étude historique de cette pénalité.
BUCHOT, L., 1906 -
L'abolition de la peine de mort en France. une remise en cause aujourd'hui improbable.
BRUERE, Catherine, 1993 -
La peine de mort en débat sous la Ve République (1958 à nos jours).
BRACHET, Vincent, 2003 -
Le débat de 1908 sur la peine de mort.
BAAL, Gérard, 2001 -
Abolir la peine de mort. Le débat parlementaire de 1908. Notes de Gilles Candar.
CANDAR, Gilles, 1992 -
Indemniser les planteurs pour abolir l'esclavage ? Entre économie, éthique et politique, une étude des débats parlementaires britanniques et français (1788-1848) dans une perspective comparée.
BEAUVOIS, Frédérique, 2013 -
L'abolition de la peine de mort : le rendez-vous manqué de 1906-1908.
LE QUANG SANG, Julie, 2002 -
La religion dans les débats parlementaires sur la peine de mort : élément de la construction d'une morale abolitionniste (1791-1908-1981)
SOULA, Mathieu, 2010 -
Quelques aspects de la publicité des débats parlementaires [XIXe siècle].
MALAFOSSE, Jehan de, 1968 -
Les débats à l’Assemblée Nationale à propos de l’idée du protectorat du Maroc (1903-1912).
MANSOURI, Laïla, 1994 -
Les débats coloniaux au Corps législatif et au Sénat, de 1858 à 1870.
LAMOUR, Philippe, 1964 -
Les débats parlementaires pendant la Terreur et leur diffusion.
BOULOISEAU, Marc, 1963 -
Archives parlementaires de 1787 à 1860.
REINHARD, Marcel, 1961 -
Le fait religieux dans les travaux parlementaires (1958-1975). [Thèse].
DELANNOY, Jean-Pierre, 2004 -
Archives parlementaires de 1787 à 1860. Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787-1799, tome C, du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794).
BARON, Marie-Claude, 2000