Bibliography of legal history in french

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• Code de police judiciaire du juge de paix agissant comme auxiliaire du procureur de la République et délégué du juge d'instruction, renseignements pratiques et questions juridiques de droit pénale et d'instruction criminelle.

  MARCY, Charles, 1906

• De la justice de paix, de son administration et des devoirs de ses magistrats.

  MAIRE, Ch., 1859

• Les premiers juges de paix des Deux-Sèvres (1790-1810).

  MAILLOT, Paul, 1953

• De la procédure civile devant la justice de paix, traité sommaire et élémentaire par demandes et réponses, mis à la portée des étudiants en droit, suivi de formules d'actes et d'un appendice de lois.

  LOUIS-DÉLORD, Étienne, 1886

• Dictionnaire des justices de paix.

  LONCHAMPT, E., 1832

• Les juges de paix du département de la Dyle. An IV-1814. [Belgique].

  LOGIE, Jacques, 1998

• Les juges de paix du département de la Dyle sous le Directoire. [Belgique].

  LOGIE, Jacques, 1999

• Balzac et la justice de paix. Le monde judiciaire dans la littérature du XIXe siècle.

  LICHTLÉ, Michel, 1992

• Notice sur la justice de paix du canton de Celles. [Charente-Maritime].

  LÉVRIER, J., 1890

• Étude de la justice de paix dans les cantons d'Iffendic et de Montfort de 1790 à 1799 : justice, pouvoir et société au temps de la Révolution française. [Iffendic et Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine].

  LEGUÉRINEL, Karine, 1999

• Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI. [Nord].

  LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1992

• Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel du Nord sou le directoire.

  LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1991

• L'affaire Nedelec ou le juge de paix de Fouesnant, jugé et guillotiné. [Finistère].

  LE FAOU-MACHAUX, Danielle, 2001

• Traité de la compétence générale des juges de paix (suivi d'un formulaire)

  LAY,, 1864

• Du problème de la tutelle des enfants naturels et du rôle du juge de paix en cette matière : étude théorique et pratique, projet de réforme.

  LATTE, Guy, 1944

• La justice de paix dans le canton de Legé [Loire-Atlantique].

  Anonyme, 1993

• Le juge de paix et la police judiciaire : nouveau manuel-formulaire avec les tarifs des frais de justice criminelle.

  JOUANNEAU, Auguste, 1910

• Les juges de paix élus sous la Révolution. Notes et documents inédits.

  JANVROT, Victor, 1883

• Les juges de paix élus sous la Révolution.

  JANVROT, Victor, 1883

• D'un projet de loi sur les justices de paix. Du traitement des juges de paix et des greffiers des justices de paix.

  JAY, J., 1844

• Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815 : contribution à l'histoire du système continental napoléonien.

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1993

• Les juges de paix du Nord, garants des lois et règlements municipaux.

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1999

• La procédure de conciliation des juges de paix en Flandres et en Picardie.

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1992

• Le élections du juge de paix dans le département du Nord (1790-an XI).

  HUMBERT, Sylvie, 1997

• Le système continental, le juge de paix et les violations du blocus.

  HUMBERT, Sylvie, 1993