Justices de paix - Juges de paix
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Les attributions prud'hommales du juge de paix. Canton de Beaupréau. [Maine-et-Loire].
PERETTI, Marc, 2001 -
Pétition pour le maintien du canton de la justice de paix à Combronde en 1801. [Puy-de-Dôme].
PARADIS, Olivier, 1990 -
Le juge de paix au temps de la Révolution. [Six cahiers de la justice de Monflanquin, Lot-et-Garonne, novembre 1791-mars 1802].
ODO, Georges, 1997 -
Justice de paix et sensibilités collectives (1790-1795) : Le Mans, canton de campagne. [Sarthe].
MORICELLY, William, 2017 -
Les débuts de la justice de paix à Clamecy (1790-1797). [Nièvre].
MILANDRE, Ch.-P., 1946 -
Le juge de paix.
MEUNIER, Henri, 1925 -
Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise [Saône-et-Loire] au XIXe siècle.
MÉTROT, Franck, 1992 -
Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise [Saône-et-Loire] au XIXe siècle.
MÉTROT, Franck, 1993 -
Le monde des juges de paix à Paris (1790-1838), présentation de thèse.
MÉTAIRIE, Guillaume, 1990 -
Les justices de paix en France. Manuel pratique des juges de paix, précis raisonné et complet de leurs attribution judiciaires, extra-judiciaires, civiles, etc.
MATTIN, Georges, 1859 -
Un mot sur la réforme des justices de paix.
MARTIN, A.-L., 1884 -
Code de police judiciaire du juge de paix agissant comme auxiliaire du procureur de la République et délégué du juge d'instruction, renseignements pratiques et questions juridiques de droit pénale et d'instruction criminelle.
MARCY, Charles, 1906 -
De la justice de paix, de son administration et des devoirs de ses magistrats.
MAIRE, Ch., 1859 -
Les premiers juges de paix des Deux-Sèvres (1790-1810).
MAILLOT, Paul, 1953 -
De la procédure civile devant la justice de paix, traité sommaire et élémentaire par demandes et réponses, mis à la portée des étudiants en droit, suivi de formules d'actes et d'un appendice de lois.
LOUIS-DÉLORD, Étienne, 1886 -
Dictionnaire des justices de paix.
LONCHAMPT, E., 1832 -
Les juges de paix du département de la Dyle. An IV-1814. [Belgique].
LOGIE, Jacques, 1998 -
Les juges de paix du département de la Dyle sous le Directoire. [Belgique].
LOGIE, Jacques, 1999 -
Balzac et la justice de paix. Le monde judiciaire dans la littérature du XIXe siècle.
LICHTLÉ, Michel, 1992 -
Notice sur la justice de paix du canton de Celles. [Charente-Maritime].
LÉVRIER, J., 1890 -
Étude de la justice de paix dans les cantons d'Iffendic et de Montfort de 1790 à 1799 : justice, pouvoir et société au temps de la Révolution française. [Iffendic et Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine].
LEGUÉRINEL, Karine, 1999 -
Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI. [Nord].
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1992 -
Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel du Nord sou le directoire.
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1991 -
L'affaire Nedelec ou le juge de paix de Fouesnant, jugé et guillotiné. [Finistère].
LE FAOU-MACHAUX, Danielle, 2001 -
Traité de la compétence générale des juges de paix (suivi d'un formulaire)
LAY,, 1864